Examples of using Divers avis in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
À l'issue de la discussion, le Groupe de travail a pris note des divers avis exprimés, et a prié le Secrétariat d'établir des projets de textes qu'il examinerait à une prochaine session.
Le Groupe de travail souhaitera peutêtre examiner la façon dont il pourrait encore mieux contribuer à étayer les divers avis des membres et à mettre au point des modalités communes de traitement des questions de sécurité et de sûreté dans le transport ferroviaire international.
Après avoir examiné les divers avis exprimés, la Commission est convenue d'ajouter au début du projet de disposition type une phrase prévoyant
Si tel est le cas, l'effet juridique de ces divers avis à l'égard du transfert de fonds dans son ensemble peut également s'éteindre du fait du caractère définitif d'une transaction de transfert de fonds intermédiaire.
par. 17 à 19), divers avis ont été exprimés quant à la définition du terme"document transférable électronique.
les Parties ont exprimé divers avis qui ont fait que la fréquence et l'organisation des sessions
Divers avis, favorables et défavorables, ont été exprimés au
Après examen des divers avis exprimés, il a été convenu que le guide n'avait pas pour objet d'empiéter sur la souveraineté nationale
Les États Membres qui voient dans l'exercice du droit de veto une entrave à l'action des Nations Unies ont exprimé divers avis sur la possibilité et les moyens de remédier à cet état de choses.
Divers avis ont été exprimés quant aux options offertes au paragraphe 2,
Les États Membres qui voient dans l'exercice du droit de veto une entrave à l'action des Nations Unies ont exprimé divers avis sur la possibilité et les moyens de remédier à cet état de choses.
Pour ce qui est de savoir si le paragraphe 1 devrait disposer que le choix de la loi doit être effectué“expressément” par les parties, divers avis ont été exprimés.
Divers avis ont été exprimés quant à savoir si la participation
Bien qu'il ait été largement convenu que le lieu de l'arbitrage était un élément essentiel à prendre en compte pour les raisons énoncées au paragraphe 65 du document A/CN.9/WG. III/WP.105, divers avis ont été exprimés sur ce que ce lieu pouvait être.
Il a été souligné que la TIRExB, plutôt que d'étudier les raisons des divers avis sur la question parmi les diverses Parties contractantes, devrait se concentrer sur la recherche de solutions pratiques au problème.
Afin que les divers avis des États Membres se répercutent dans les débats du Conseil de sécurité,
Divers avis ont été exprimés sur le point de savoir si le tribunal arbitral avait le pouvoir intrinsèque de
Les registres ont été ouverts à l'inscription de divers avis indiquant l'existence de droits sans dépossession
un tribunal arbitral de l'État n'aurait pas pu ordonner le type de mesure dont l'exécution était demandée, divers avis ont été exprimés.
le Rapporteur spécial avait entendu avec beaucoup d'intérêt les divers avis qui avaient été exprimés.