Examples of using Document joint in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Une lettre récente du Ministre d'État chargé des affaires présidentielles(voir annexe VII) et un document joint du Ministère des terres,
Les délégations susmentionnées croient que le document joint contribuait aux débats qui seraient tenus à cet égard et demandent qu'il soit
C'est pour cette raison que nous vous prions de bien vouloir communiquer le document joint aux participants à la réunion du Groupe de travail intersessions ainsi qu'à la cinquième session de la Commission du développement durable.
Le document joint pr sente aussi des instructions relatives l'instauration d'une disposition, qui permet aux
Les informations historiques, les conseils en matière de recherche et les informations contextuelles sur les éléments soulevés dans le plan d'action de transition sont exposés dans le document joint, intitulé Improving Institutional Confidence in ICANN Amélioration de la confiance institutionnelle en l'ICANN.
dans tout autre document joint concernant l'organisme principal sont,
Période visée par la demande La période visée par la demande de remboursement englobe habituellement les dates indiquées sur les factures qui doivent être décrites à la partie F et sur tout document joint.
la version révisée du questionnaire est reproduite dans le document joint.
réglementaires décrits dans le document joint voir annexe.
Le Secrétariat avait toutefois noté que le document joint à la correspondance du 24 avril 2007 de la Partie faisait état d'importations de tétrachlorure de carbone de 75,027 tonnes métriques(82,5 tonnes PDO) pour l'année 2000.
Le document joint à la présente note a été préparé par le Président du Conseil scientifique, comme contribution aux débats en cours sur la structure
est un document joint à un diplôme d'études supérieures qui vise à améliorer la"transparence" internationale
Le document joint dans l'annexe 1 est un tableau comparant le contenu des textes réglementaires énumérés ciaprès
la présente police, tout document joint à cette police lorsqu'elle est émise
Sur un autre plan, différentes mesures ont été adoptées au niveau régional dans le cadre de la mise en œuvre de la loi no 1257 de 2008: un document joint fournit des informations afférentes à 21 des 32 départements du pays en la matière.
Son inconvénient est que la personne chargée de répondre à l'enquête peut considérer que le document joint représente un élément perturbateur et lui rend la tâche plus difficile.
le secrétariat étaient satisfaits de la forme et de la teneur du document joint, il est proposé que celui-ci soit placé à la fin de la présente session
Je déclare que les renseignements fournis dans ce formulaire et dans tout document joint sont, à ma connaissance,
doit donc être uniquement installé et mis en service conformément aux instructions contenues dans le document joint« Consignes relatives à la compatibilité magnétique».
dans tout autre document joint concernant l'organisme mentionné à la partie B sont,