Examples of using Document prouvant in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
l'E-billet au personnel, y compris un document prouvant l'identité du nom sur le billet.
Comme le dossier ne contenait aucun document prouvant que la femme était mineure,
la requérante n'avait produit aucun document prouvant son identité.
l'autorisation du Procureur si ces personnes n'ont aucun document prouvant leur identité.
Le requérant a recouru de cette décision le 11 octobre 2006 déposant notamment un document prouvant que M. H. O. Olympio avait été membre du Gouvernement jusqu'en août 2003
tout autre document prouvant qu'une exigence a été satisfaite,
étant donné que le requérant n'a apporté aucun document prouvant qu'il a été inculpé en 1997
L'argument de la requérante qui affirme qu'elle ne peut pas produire un document prouvant son identité car sa carte d'identité a été confisquée par les forces de sécurité de la République démocratique du Congo relève de la spéculation car il est fondé uniquement sur des hypothèses avancées par la requérante.
Des membres du Comité ont également trouvé préoccupant qu'à l'exception d'un simple formulaire indiquant le nom des organisations et les coordonnées des responsables, le Secrétariat ne dispose d'aucun dossier ou document prouvant l'existence et décrivant les activités des organisations non gouvernementales inscrites sur la Liste aux fins des travaux de la Commission du développement durable.
un contrat de travail écrit est exigé en plus d'un document prouvant le respect des dispositions légales relatives à l'entrée
Si vous n'êtes pas le propriétaire d'origine de l'établissement au moment de l'installation du réservoir en question et que vous n'avez pas de document prouvant la date d'installation et que le réservoir démontre des signes de vieillissement, le réservoir devra
copie du passeport du titulaire du numéro d'appel, document prouvant le lien de parenté avec cette personne par ex.
Par exemple, si un client tombe dans votre stationnement, mais que vous avez un document prouvant qu'il a été inspecté peu avant l'incident
tout autre document prouvant qu'il peut agir au nom du demandeur.
Prie les gouvernements d'accepter le certificat de bateau délivré conformément aux Recommandations figurant en annexe comme document prouvant que le bateau est conforme aux Recommandations relatives à des prescriptions techniques harmonisées à l'échelle européenne applicables aux bateaux de navigation intérieure(dont le texte figure dans le document TRANS/SC.3/…,
au siège social de la compagnie d'assurance, tout en joignant le document prouvant le rapport à la pertinente autorité
Rappelle que la résolution no 61 prie les gouvernements d'accepter le certificat de bateau délivré conformément aux Recommandations annexées à la résolution comme document prouvant que le bateau est conforme aux Recommandations relatives à des prescriptions techniques harmonisées à l'échelle européenne applicables aux bateaux de navigation intérieure(dont le texte figure dans le document ECE/TRANS/SC.3/172, tel que modifié) et de le prendre
tout autre type de document prouvant que la personne est une victime de la torture contexte dans lequel la torture a eu lieu,
tout autre document prouvant la parenté.
Documents prouvant que vous disposez des moyens financiers nécessaires pour séjourner en Espagne.
