Examples of using Documents contractuels in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les avances aux fournisseurs sont les paiements initiaux effectués à la signature des documents contractuels.
Les participants ont exploré les modalités et conditions types et appris comment bien exploiter les documents contractuels et tirer parti de bonnes relations.
seront vérifiés conformément aux documents contractuels.
En cas de Fourniture non-conforme aux documents contractuels, l'Acheteur en informera le Fournisseur afin de permettre à celui-ci de contrôler cette non-conformité dans les dix(10) jours de la notification faite par l'Acheteur.
L'entrepreneur doit conserver au moins un exemplaire des documents contractuels courants, des présentations, des rapports
Il s'assure notamment que l'ensemble des documents contractuels significatifs engageant le Groupe sont élaborés dans le strict respect des lois et règlements, et dans la préservation des intérêts du Groupe.
le client reçoit ses documents contractuels dans son espace sécurisé
de procédure régulière Les documents contractuels et les accords n'ont pas été rendus publics au moment où le projet a été planifié,
de la main-d'œuvre sont conformes aux exigences des documents contractuels;
jours calendaires de la survenance d'un cas de force majeure l'empêchant d'exécuter ses obligations au titre des documents contractuels.
Recommandation de la vérification Que la Ville s'assure que des contraintes opérationnelles, telles que l'exploitation d'un contrôleur en temps réel, soient clairement décrites dans les documents contractuels et que le risque lié à la surveillance des prévisions météorologiques soit transféré à l'entrepreneur.
la structure des dépenses, la tarification et les documents contractuels standard de l'ONU régissant les services d'affrètement aérien.
la vérification du fonctionnement satisfaisant de la Fourniture pendant la période déterminée dans les documents contractuels et après soumission d'une Déclaration de conformité par le Fournisseur.
qui reflète correctement leur capacité à remplir les critères énoncés dans les documents d'appel d'offres ou dans les documents contractuels.
Alhuseini a produit des factures indiquant le prix d'achat des articles et des documents contractuels attestant que lesdits articles ont été utilisés entre 1980 et 1983.
en nombre suffisant afin que la Fourniture soit conforme aux documents contractuels.
de ses travaux, ainsi que de leur conformité avec les documents contractuels et les conditions de chantier.
le droit applicable et la juridiction compétente seront déterminés par les actes juridiques et les documents contractuels établis entre le MES et les tiers concernés.
il sera procédé à la réception provisoire de la Fourniture dans les conditions prévues par les documents contractuels.
la Fourniture soit conforme aux documents contractuels.