Examples of using Groupe de travail a pris note que in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Le Groupe de travail a pris note que la prochaine session annuelle du Comité des transports intérieurs ne se tiendrait pas avant la semaine du 18 au 22 février 2002
Le Groupe de travail a pris note que la Communauté européenne n'était toujours pas en mesure d'adopter le nouveau projet d'annexe 8 à la Convention sur la rationalisation des formalités de passage des frontières en transport international
En ce qui concerne l'élaboration des meilleures pratiques, le Groupe de travail a pris note que, conformément au mandat qui lui avait été confié,
Le Groupe de travail a pris note que, dans le cadre de la phase II du processus de révision TIR,
Le Groupe de travail a pris note que ces dernières propositions avaient été communiquées aux Parties contractantes par le Secrétaire général dans les notifications dépositaire C.N.314.2007.
En conclusion, le Groupe de travail a pris note que des consultations étaient en cours avec le Service des services consultatifs,
En ce qui concerne les prescriptions applicables au bruit, le Groupe de travail a pris note que l'Union européenne était prête à adhérer au Règlement no 41 en ce qui concerne la catégorie L. Par ailleurs,
Le Groupe de travail a pris note que le Manuel TIR 2009 serait publié durant le second semestre de l'année,
Le Groupe de travail a pris note que les 23 pays dont les noms suivent étaient Parties contractantes à l'Accord:
À sa précédente session, le Groupe de travail a pris note que le Manuel TIR 2009 serait publié durant le second semestre de l'année,
telle qu'elle est présentée dans le document de la CEEONU/CESAP sur une vision stratégique commune des liaisons de transport entre l'Europe et l'Asie, le Groupe de travail a pris note que l'équipe spéciale en question n'avait toujours pas vu le jour.
Le Groupe de travail a pris note qu'à sa quarante-quatrième session,
Le Groupe de travail a pris note qu'aucun nouvel élément d'information n'était disponible au titre de ce point de l'ordre du jour.
Le Groupe de travail a pris note qu'aucun document n'avait été soumis au titre de ce point de l'ordre du jour.
Le Groupe de travail a pris note qu'une version révisée du Manuel TIR avait été établie par le secrétariat
Le Groupe de travail a pris note que le groupe informel du RTM sur les pneumatiques se réunirait le 24 septembre 2010, juste après sa session,
Le Groupe de travail a pris note que l'amendement suivant à la Convention entrera en vigueur le 1er avril 2006.
Le Groupe de travail a pris note que la prochaine réunion du SGS se tiendrait à Ottawa, du 21 au 23 septembre 2009.
Le Groupe de travail a pris note que les deux amendements à la Convention cidessous sont entrés en vigueur le 1er octobre 2005.
Le Groupe de travail a pris note que sur la question des paramètres de la qualité des carburants commercialisés, on était proche d'un accord.