GROUPE DE TRAVAIL AVAIT EXAMINÉ in English translation

working party had considered
working group had examined
working group had reviewed
working party had discussed

Examples of using Groupe de travail avait examiné in French and their translations into English

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À sa trente-quatrième session, le Groupe de travail avait examiné une note établie par le secrétariat sur la sécurité des planches à roulettes,
At its thirty-fourth session, the Working Party considered a note prepared by the secretariat on the safety of skateboarders,
À sa treizième session, le Groupe de travail avait examiné et approuvé une proposition de représentants du secteur visant à lancer un projet sectoriel,
At its thirteenth session, the Working Party considered and endorsed a proposal from industry representatives for starting a sectoral project,
À sa trentecinquième session, le Groupe de travail avait examiné un nouveau projet sur l'assistance aux victimes de la route(TRANS/WP.1/2000/28),
At its thirty-fifth session, the Working Party considered a new draft on assistance to victims of road accidents(TRANS/WP.1/2000/28)
À l'époque, le Groupe de travail avait examiné le cas du transfert d'une partie du territoire d'un État en même temps que le cas de sécession appelée depuis séparation d'une partie de territoire.
At that time, the Working Group considered the case of transfer of part of a State's territory together with the case of secession now termed separation of part of the territory.
Le Groupe de travail avait examiné une proposition révisée sur la liberté contractuelle dans les"accords de services réguliers de transport maritime"(A/CN.9/WG. III/WP.42)
The Working Group considered a revised proposal on freedom of contract under"Ocean Liner Service Agreements"(A/CN.9/WG. III/WP.42)
L'année dernière, le groupe de travail avait examiné s'il serait souhaitable de fermer la saison de pêche lors des périodes intenses de recherche de nourriture,
At last year's meeting the Working Group discussed whether a closed season might be appropriate during peak periods of foraging activity
de la note 3, on a rappelé que le Groupe de travail avait déjà examiné durant la session la description de l'objet du marché voir par. 95 et 98 cidessus.
footnote 3, the Working Group's consideration earlier at the session of the description of the subject matter of the procurement was recalled see paras. 95 and 98 above.
À sa première réunion, le Groupe de travail avait examiné un projet de décision sur les registres des rejets
At its first meeting, the Working Group reviewed a draft decision on pollutant release
Au cours de cet atelier, le Groupe de travail avait examiné les activités menées par les groupes d'experts entre les sessions,
During the workshop the Working Group considered the intersessional activities of the expert groups,
À sa trente-deuxième session, le Groupe de travail avait examiné la question de l'incorporation par référence à partir des divers textes qu'il avait été proposé d'ajouter éventuellement à la Loi type.
At its thirty-second session, the Working Group discussed the issue of incorporation by reference on the basis of various texts that were proposed as possible additions to the Model Law.
En réponse, on a rappelé que le Groupe de travail avait examiné la question à sa session précédente à l'occasion de l'examen du projet d'article premier.
In response, it was recalled that the issue had been considered by the Working Group at its previous session in the context of the discussion of draft article 1.
La Commission a ensuite examiné une question ayant trait au projet de texte sur le thème a mentionné au paragraphe 91 ci-dessus, que le Groupe de travail avait examiné à sa quarante et unième session A/CN.9/742, par. 12 à 72.
The Commission further considered an issue relating to the draft text on topic(a) in paragraph 91 above that had been discussed by the Working Group at its forty-first session A/CN.9/742, paras. 12-72.
Il a été noté que le Groupe de travail avait examiné les préoccupations indiquées ci-dessus au paragraphe 228 à ses sessions précédentes,
It was noted that the Working Group had considered the concerns noted above in paragraph 228 at its previous sessions,
la Commission a noté que le Groupe de travail avait examiné une proposition visant à étendre le rôle du Secrétaire général de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye dans le Règlement d'arbitrage de la CNUDCI A/CN.9/665, par. 47 à 50.
the Commission noted that the Working Group had discussed a proposal aimed at expanding the role of the Secretary-General of the Permanent Court of Arbitration at The Hague under the UNCITRAL Arbitration Rules A/CN.9/665, paras. 47-50.
dans laquelle ils ont noté que le Groupe de travail avait examiné, lors de séances officielles et officieuses, un projet de document concernant l'utilisation des sanctions par le Conseil comme moyen d'action.
in which they noted that the Working Group had considered in both formal and informal sessions a draft outcome document concerning the Council's use of sanctions as a policy instrument.
Révision de la Convention À sa quatre-vingt-septième session, le Groupe de travail avait examiné brièvement un document présenté par l'Union internationale des chemins de fer(UIC)
At its eighty-seventh session, the Working Party had considered briefly a document transmitted by the International Union of Railways(UIC) containing a first
La Commission a noté que, à sa quarante-neuvième session, le Groupe de travail avait examiné une proposition visant à étendre le rôle du Secrétaire général de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye dans le Règlement d'arbitrage A/CN.9/665, par. 47 à 50.
The Commission noted that the Working Group had discussed at its forty-ninth session a proposal aimed at expanding the role of the Secretary-General of the Permanent Court of Arbitration at The Hague under the UNCITRAL Arbitration Rules A/CN.9/665, paras. 47-50.
Les membres du Conseil étaient convenus d'un texte pour une déclaration à la presse dans lequel ils ont indiqué que le Groupe de travail avait examiné, lors de séances officielles et non officielles, un projet de document final concernant l'imposition de sanctions par le Conseil comme une politique.
The Council members agreed on a text for a statement to the press in which they noted that the working group had considered at both formal and informal meetings a draft outcome document concerning the Council's use of sanctions as a policy instrument.
À sa onzième session, le Groupe de travail avait examiné les problèmes d'évaluation de la conformité dans les pays en transition;
At its eleventh session, the Working Party discussed problems of conformity assessment in the countries in transition
Le Comité a noté que le Groupe de travail avait examiné la capacité de paiement aux paragraphes 26 à 38 de son rapport
The Committee noted that the Working Group had considered capacity to pay in paragraphs 26 to 38 of its report
Results: 114, Time: 0.0558

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