Examples of using Groupe de travail avait examiné in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
À sa trente-quatrième session, le Groupe de travail avait examiné une note établie par le secrétariat sur la sécurité des planches à roulettes,
À sa treizième session, le Groupe de travail avait examiné et approuvé une proposition de représentants du secteur visant à lancer un projet sectoriel,
À sa trentecinquième session, le Groupe de travail avait examiné un nouveau projet sur l'assistance aux victimes de la route(TRANS/WP.1/2000/28),
À l'époque, le Groupe de travail avait examiné le cas du transfert d'une partie du territoire d'un État en même temps que le cas de sécession appelée depuis séparation d'une partie de territoire.
Le Groupe de travail avait examiné une proposition révisée sur la liberté contractuelle dans les"accords de services réguliers de transport maritime"(A/CN.9/WG. III/WP.42)
L'année dernière, le groupe de travail avait examiné s'il serait souhaitable de fermer la saison de pêche lors des périodes intenses de recherche de nourriture,
À sa première réunion, le Groupe de travail avait examiné un projet de décision sur les registres des rejets
Au cours de cet atelier, le Groupe de travail avait examiné les activités menées par les groupes d'experts entre les sessions,
À sa trente-deuxième session, le Groupe de travail avait examiné la question de l'incorporation par référence à partir des divers textes qu'il avait été proposé d'ajouter éventuellement à la Loi type.
En réponse, on a rappelé que le Groupe de travail avait examiné la question à sa session précédente à l'occasion de l'examen du projet d'article premier.
La Commission a ensuite examiné une question ayant trait au projet de texte sur le thème a mentionné au paragraphe 91 ci-dessus, que le Groupe de travail avait examiné à sa quarante et unième session A/CN.9/742, par. 12 à 72.
Il a été noté que le Groupe de travail avait examiné les préoccupations indiquées ci-dessus au paragraphe 228 à ses sessions précédentes,
la Commission a noté que le Groupe de travail avait examiné une proposition visant à étendre le rôle du Secrétaire général de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye dans le Règlement d'arbitrage de la CNUDCI A/CN.9/665, par. 47 à 50.
dans laquelle ils ont noté que le Groupe de travail avait examiné, lors de séances officielles et officieuses, un projet de document concernant l'utilisation des sanctions par le Conseil comme moyen d'action.
Révision de la Convention À sa quatre-vingt-septième session, le Groupe de travail avait examiné brièvement un document présenté par l'Union internationale des chemins de fer(UIC)
La Commission a noté que, à sa quarante-neuvième session, le Groupe de travail avait examiné une proposition visant à étendre le rôle du Secrétaire général de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye dans le Règlement d'arbitrage A/CN.9/665, par. 47 à 50.
Les membres du Conseil étaient convenus d'un texte pour une déclaration à la presse dans lequel ils ont indiqué que le Groupe de travail avait examiné, lors de séances officielles et non officielles, un projet de document final concernant l'imposition de sanctions par le Conseil comme une politique.
À sa onzième session, le Groupe de travail avait examiné les problèmes d'évaluation de la conformité dans les pays en transition;
Le Comité a noté que le Groupe de travail avait examiné la capacité de paiement aux paragraphes 26 à 38 de son rapport