Examples of using Groupe de travail n'est pas in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Concernant les 132 cas en suspens, le Groupe de travail n'est donc pas en mesure d'apporter des précisions sur le sort des personnes concernées ni sur le lieu où elles se trouvent.
Le groupe de travail n'est pas en mesure d'émettre un avis de gestion sur les limites de capture à appliquer dans cette division, mais il recommande de reconduire toutes les autres dispositions de la mesure de conservation 41-01 si une limite de capture est fixée pour 2009/10.
Le Groupe de travail n'est pas en mesure de présenter des conclusions en ce qui concerne les allégations de violation du droit à un procès équitable dans la présente affaire, faute d'informations suffisantes sur ces violations présumées.
Au cours de la discussion le groupe de travail n'est pas parvenu à un avis majoritaire, si bien que la Suisse a été priée de présenter une proposition modifiée à la lumière des nouvelles considérations.
Pour les 3 384 cas non résolus portés précédemment à l'attention du Gouvernement, le Groupe de travail n'est pas en mesure d'apporter des précisions sur le sort des personnes concernées ni sur le lieu où elles se trouvent.
S'agissant des substances chimiques perturbatrices du système endocrinien, le Groupe de travail n'est pas parvenu à un consensus sur l'inclusion de la question dans l'ordre du jour provisoire de la troisième session de la Conférence.
divisions qui ont fait l'objet de propositions, le groupe de travail n'est pas en mesure de fournir de nouveaux avis sur les limites de capture de précaution.
Le groupe de travail n'est pas en mesure d'effectuer d'évaluations au cours de la réunion, car les scénarios modèles n'ont pas encore été mis au point,
Pour les 1 120 cas non résolus, le Groupe de travail n'est pas en mesure de donner des précisions sur le sort réservé aux personnes disparues ni sur le lieu où elles se trouvent.
Comme l'année dernière, le groupe de travail n'est pas en mesure de déterminer quelle serait la limite de capture la plus faible qui serait appropriée SC-CAMLR-XVI, annexe 5, paragraphe 4.170.
En ce qui concerne les 146 cas en suspens, le Groupe de travail n'est donc pas en mesure d'apporter des précisions sur le sort des personnes concernées ni sur le lieu où elles se trouvent.
Concernant le seul cas de disparition non élucidé où la personne a été vue pour la dernière fois au Japon, le Groupe de travail n'est pas en mesure d'apporter des précisions sur le sort de la personne concernée ni le lieu où elle se trouve.
Concernant le seul cas qui reste en suspens, le Groupe de travail n'est pas en mesure d'apporter des précisions sur le sort de la personne concernée ni sur le lieu où elle se trouve.
S'agissant des 108 cas en suspens, le Groupe de travail n'est pas en mesure d'apporter des précisions sur le sort des personnes disparues ni sur le lieu où elles se trouvent.
Compte tenu de sa charge de travail et des contraintes temporelles pendant les réunions, le groupe de travail n'est pas en mesure de réduire davantage le volume de ses rapports.
Par conséquent, en l'absence des précisions voulues sur les allégations de violation de ce droit, le Groupe de travail n'est pas en mesure de se prononcer sur leur bien-fondé.
En ce qui concerne toutes les autres sous-zones et divisions ayant fait l'objet de notifications d'intention de pêche, le groupe de travail n'est pas à même de rendre de nouveaux avis sur les limites de capture de précaution à appliquer.
Le Groupe de travail n'est pas une instance de règlement des conflits,