Examples of using Note de bas de page in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
l'exclusion fi gure dans le texte ou en note de bas de page.
Une solution éventuellement applicable pourrait être d'adopter une note de bas de page définissant le terme <<bateau à grande vitesse>> si ce terme est ajouté à l'article 1.01.
Il a donc proposé d'adjoindre à ces deux paragraphes une note de bas de page autorisant les administrations des bassins à accorder des dérogations à ces prescriptions.
Cela aurait nécessité de mentionner et d'indiquer la note de bas de page parce qu'il s'agissait de la disposition juridique dont il était allégué qu'elle était enfreinte.
Avec ou sans note de bas de page, le Mexique devra appliquer la loi-type exclusivement aux activités commerciales.
Dans l'ADN certaines d'entre elles sont pourvues d'une note de bas de page stipulant qu'<<il n'est pas nécessaire d'appliquer ce paragraphe.
La note de bas de page a à la fin de l'annexe I est supprimée
Le renvoie à une note de bas de page indiquant les partiesde la Convention.">
Van BOVEN dit qu'il faudrait se contenter de l'indiquer dans une note de bas de page étant donné qu'il s'agit d'une question de procédure, même si elle est importante.
Proposition d'ajout au chapitre 3.3 d'une note de bas de page relative à la définition des <<appareils respiratoires.
La proposition visant à modifier aussi la note de bas de page du paragraphe 2.3.3,
Cette valeur sera indiquée en note de bas de page dans les projets de textes, puis dans la
L'expression anglaise est reprise de la note de bas de page 62 de l'observation générale no 27.
C'est la raison pour laquelle elle insiste sur l'idée d'insérer une note de bas de page renvoyant à la quatrième Convention de Genève,
L'enquêteur est censé expliquer les changements importants de prix en note de bas de page, après discussion avec le responsable du magasin.
Cependant, le rapport devrait aussi renvoyer à la note de bas de page que la Commission a décidé d'ajouter à l'alinéa liminaire de la disposition type 28.
À cet égard, la note de bas de page qui accompagne le commentaire du projet d'article 7 du Code de 1996 est significative.
Lundborg(Suède) dit que le texte de la note de bas de page devrait rester tel qu'il est actuellement libellé; les États Membres ne devraient pas être cités.
O'Flaherty propose d'inclure cette référence dans la première phrase, dans une note de bas de page insérée au niveau de la première mention des lois mémorielles.
Kälin propose de garder le paragraphe tel que formulé mais en y ajoutant une note de bas de page renvoyant à l'observation générale no 24 sur les réserves.