PROPOSITION POURRAIT in English translation

• proposal could
• proposal might
• proposal may

Examples of using Proposition pourrait in French and their translations into English

Etant donné que la proposition pourrait s'étendre à de nombreuses communautés au fil du temps,
Because the proposal might roll out over many communities over time, is there an aggregate measure for

Cette proposition pourrait être incorporée soit dans la section 2,
That proposal might be incorporated either into section 2,

Sinon, la proposition pourrait être finalisée par la Réunion mixte OCDE, en février 2008,
Otherwise, the proposal might be finalized by the OECD Joint Meeting in February 2008

Il a été ajouté que cette proposition pourrait susciter des contestations fondées sur les dispositions de la Convention de New York en ce qui concerne la portée de la convention arbitrale même
Further, it was observed that the proposal might invite challenges under the New York Convention with respect to the scope of the arbitration agreement even if the parties would

la sécurité de l'emploi, et que la proposition pourrait compromettre l'équité de la distribution géographique
job security and that the proposal might undermine equitable geographical distribution

Une double approche serait suivie en ce sens que la proposition pourrait également être présentée à la Table ronde internationale sur les bases des enquêtes relatives aux entreprises qui se tiendrait en octobre 2003.
A two-track approach will be followed, so that the proposal can also be presented to the International Round Table on Business Survey Frames in October 2003.

Si elle était adoptée, la proposition pourrait conduire à de très sérieux dégâts,
Nonetheless, the ICAO proposals could, if adopted, cause very serious harm,

Par contre, le représentant de l'UIP a signalé(INF.25) que cette proposition pourrait poser problème dans la mesure où elle permettrait d'utiliser des aciers à grains fins avec allongement à la rupture plus faible
On the other hand, the representative of UIP noted(INF.25) that such a proposal could be problematic, as it would make it possible to use fine-grained steels with elongation at fracture inferior to

on a dit que la proposition pourrait être modifiée de manière à confirmer que le tribunal était autorisé à ordonner des mesures provisoires ou conservatoires ex parte sauf convention contraire des parties.
it was pointed out that the draft could be revised to confirm that the power to order ex parte interim measures of protection was subject to contrary agreement by the parties.

L'application de cette proposition pourrait nécessiter l'adoption de nouveaux instruments internationaux,
The implementation of the proposal could require new international treaties,

Le Secrétariat considère que cette proposition pourrait être un nouvel exemple des moyens dont dispose l'Agence,
The Secretariat considers that such a proposal could be a further example of the Agency's potential,

cependant, cette proposition pourrait offrir une règle appropriée pour les certificats offrant une faible sécurité, et auxquels les normes minimales prévues au projet d'article 10 ne s'appliqueraient pas.
however, that that suggestion might provide an appropriate rule for low security certificates to which the minimum standards of draft article 10 would not be applicable.

La proposition pourrait améliorer la rentabilisation des bornes de recharge
Proposal could improve business case for charging stations

En outre, une telle proposition pourrait augmenter le risque de procès contre l'ICANN par les candidats SRSU puisque nombre des éléments requis du processus de nouveau gTLD ne conviennent pas véritablement aux TLD
In addition, such a proposal could increase the risk of lawsuits against ICANN by the SRSU applicants since many of the required elements of the new gTLD process do not properly fit for SRSU TLDs e.g.,

d'expérience ou de réputation que la proposition pourrait offrir à un type d'investisseur spécifique:
reputation benefit that the proposal might offer to a special type of investor:

Cette proposition pourrait servir de modèle susceptible d'être adapté à d'autres initiatives de caractère analogue englobant plusieurs pays,
The proposal could serve as a model that could be adapted to other intercountry initiatives of a similar nature,

Il a estimé que la proposition pourrait être axée sur les pays de l'ex-Union soviétique qui avaient hérité du système d'évaluation de l'impact sur l'environnement suivi d'un examen écologique public,
The Committee considered that the proposal might focus on those countries of the former Soviet Union that had inherited the system of environmental impact assessment followed by a State ecological review,

Dorénavant, la Commission estime qu'une accumulation excessive de coûts réglementaires dans un secteur peut ne pas être soutenable pour les opérateurs de ce marché quand bien même sa proposition pourrait produire un« bénéfice net» pour l'ensemble de la société.
From now on, the Commission will take the view that an excessive accumulation of regulatory costs in a sector may not be sustainable for operators in that market, even though its proposal may generate a“net benefit” for society as a whole.

Il a également été dit que cette proposition pourrait promouvoir l'efficacité de la procédure en termes de temps
It was also said that that proposal could promote efficiency in time and cost of proceedings,

Les autorités d'un pays hôte peuvent ainsi souhaiter avoir la possibilité de rejeter une proposition déterminée si elles établissent que l'attribution du projet au consortium qui soumet la proposition pourrait permettre à une entreprise donnée de dominer le marché en question
The host Government may thus wish to retain the possibility of rejecting a particular proposal if it determines that the award of the project to the consortium submitting the proposal might make it possible for a particular company to dominate the relevant market