Voorbeelden van het gebruik van Abrogeant in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
modifiant ou abrogeant le périmètre soumis au droit de préemption, est publié au Moniteur belge.
en euro devrait entrer en vigueur un mois après les décisions du Conseil abrogeant la dérogation du pays et déterminant le taux de conversion.
73/46/CEE et abrogeant la directive 74/203/CEE.
MAI 1999.- Arrêté royal modifiant et abrogeant divers arrêtés royaux dans le cadre du transfert partiel du corps de la police maritime du Ministère des Communications
promouvoir un espace judiciaire européen pour le citoyen, en abrogeant les obstacles qui subsistent à l'exercice de leurs droits.
relatif au régime commun applicable aux importations et abrogeant le règlement(CE) n° 518/94(1),
simplifie également la réglementation existante en matière de méthodes d'homologation en abrogeant cinquante directives.
Que cet arrêté a été abrogé par Notre arrêté du 3 mai 1999 modifiant et abrogeant divers arrêtés royaux dans le cadre du transfert partiel du corps de la police maritime du Ministère des Communications et de l'Infrastructure à la police fédérale;
du Conseil fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE
la directive 2011/83/UE, et abrogeant la directive 90/314/CEE du Conseil.
Les deuxième et cinquième moyens ne sont donc pas irrecevables en ce qu'ils portent sur des dispositions abrogeant d'autres dispositions dont les parties requérantes demandent l'annulation par un recours antérieur.
l'Union a établi une série de nouvelles directives en vue de la mise à jour des RTE-E, en abrogeant les anciennes directives de 1996 et de 2003.
La premi re s rie de d cisions abrogeant un certain nombre de textes l gislatifs communautaires dans le secteur de la politique nerg tique a t adopt e par le Conseil lors de sa session du 28 mars 1996.
Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 8 avril 1983 fixant les grades du personnel de la Direction de l'Office de Renseignements
Vu l'arrêté royal du 21 décembre 1992(7) abrogeant l'arrêté royal n° 58 du 20 décembre 1934(2)
Règlement(CE) n° 1885/2000 de la Commission du 6 septembre 2000 abrogeant les règlements(CE) n° 1758/98 et(CE)
Règlement(CE) n° 2317/2001 de la Commission du 29 novembre 2001 abrogeant le règlement(CE) n° 743/2001 concernant l'arrêt de la pêche du merlan par la navires battant pavillon de la Suède.
Règlement(CE) n° 2438/2001 de la Commission du 13 décembre 2001 abrogeant le règlement(CE) n° 1490/2000 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de seigle détenu par l'organisme d'intervention allemand.
DECEMBRE 2005.- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance de la bibliothèque publique centrale des Chiroux-Croisiers et abrogeant l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 1996 classant des bibliothèques publiques.
DECEMBRE 2005.- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance de la bibliothèque publique locale de Liège et abrogeant l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 1996 classant des bibliothèques publiques.