Voorbeelden van het gebruik van Accordant une allocation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Dans les dispositions mentionnées ci-après de l'arrêté royal du 8 décembre 1981 accordant une allocation pour travaux insalubres,
Dans l'article 1er de l'arrêté royal du 16 novembre 1978 accordant une allocation pour absence d'accidents aux agents du Fonds des accidents du travail chargés de la conduite d'un véhicule automobile,
Ce même raisonnement vaut lorsque l'article 20 de la loi du 11 avril 1995 est interprété en ce sens qu'il n'est pas applicable au bénéficiaire assuré social qui reçoit l'allocation aux personnes handicapées en exécution d'une décision de justice exécutoire réformant la révision administrative d'office opérée par l'Administration de l'intégration sociale, et accordant une allocation plus élevée.
Dans les dispositions mentionnées ci-après de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 accordant une allocation de spécialisation à certains agents du Service de la sécurité technique des installations nucléaires au Ministère de l'Emploi
L'arrêté du Gouvernement flamand du 28 novembre 1990 accordant une allocation pour travail dangereux,
la personne dont l'allocation est versée en exécution d'une décision de justice exécutoire réformant la révision administrative d'office et accordant une allocation plus élevée.
L'agent Broyles vous accorde une allocation hebdo de 200.
Au membre du personnel est accordée une allocation pour les prestations de service effectuées le samedi,
Le membre du Gouvernement flamand accorde une allocation forfaitaire de départ aux personnes qui,
DECEMBRE 1998.- Arrêté royal accordant une allocation de bilinguisme à certains militaires en service actif.
Vu l'arrêté royal du 23 décembre 1998 accordant une allocation de bilinguisme à certains militaires en activité de service;
L'arrêté ministériel du 20 mars 1977 accordant une allocation pour prestations nocturnes aux agents de l'Administration des Transports;
L'arrêté ministériel du 17 septembre 1976 accordant une allocation aux agents du Ministère de l'Agriculture chargés de la mission d'interprète;
Vu l'arrêté ministériel du 22 octobre 1998 accordant une allocation aux agents de la Protection civile chargés d'une activité de formation;
Vu l'arrêté royal du 15 octobre 1976 accordant une allocation aux agents chargés de la mission d'interprète au Fonds des maladies professionnelles;
JUIN 2000.- Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 2 juin 2000 accordant une allocation aux militaires chargés de tâches informatiques.
L'arrêté royal du 9 septembre 1998 accordant une allocation aux membres du personnel chargés de tâches informatiques au sein de certains services publics;
Vu l'arrêté ministériel du 22 février 1977 accordant une allocation aux agents chargés de la mission d'interprète au Ministère des Affaires économiques;
Vu l'arrêté royal du 19 octobre 1999 accordant une allocation aux membres du personnel chargés du développement de projets au sein de certains services publics;
Vu l'arrêté royal du 8 décembre 1981 accordant une allocation pour travaux insalubres,