Voorbeelden van het gebruik van Brevets in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les frais résultant de l'organisation des formations prévues par les entreprises pour l'obtention des brevets exigés sont à charge de l'employeur.
Plusieurs économistes exposent les raisons pour lesquelles le copyright et les brevets ne réussissent pas à promouvoir le progrès,
Les décisions, citations, notifications et communications sont signifiées d'office par l'Office européen des brevets conformément au règlement d'exécution.
l'efficacité du système de reconnaissance des brevets des gens de mer en le fondant dans un système communautaire unique.
Cela se fait soit à l'échelle nationale soit à l»Office européen des brevets, qui remplace de plus en plus les Offices nationaux des brevets. .
il met dans un même sac droits d'auteur et brevets.
Elle demande une révision en profondeur de l'accord ADPIC et insiste pour que les brevets du vivant soient définitivement exclus de cet accord.
les États membres de l'UE doivent tenir un registre des brevets et visas délivrés.
sur les différents aspects non économiques des brevets.
les droits des dessins et modèles, les brevets, ou d'autres formes de protection similaires ci-après"connaissances nouvelles.
La Gianozia occidentale a porté un regard ironique sur les brevets logiciels et à la gestion des droits numériques.
L _BAR_ Bulgarie _BAR_ Brevets d'officier de pontSecond lieutenant(Règle II/1)Lieutenant(Règle II/1)Second(Règle II/2)Capitaine(Règle II/2) _BAR.
critères soient tous appliqués pour la reconnaissance des brevets délivrés par les pays tiers.
Beaucoup de sociétés leaders en TI n'ont jamais sollicité de brevets et presque aucun spécialiste en TI ne s'intéresse aux descriptions de brevets. .
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 24 mai 2006 concernant des brevets pour des gens de mer.
Les brevets fourniront aux entreprises un retour sur leurs investissements dans le développement d'une invention
Il faut à cet égard rappeler, comme l'a fait l'excellent rapporteur M. Rothley, que je félicite, les raisons d'être des brevets.
Au contraire de ce qui se passe pour les marques, les dessins et modèles, les PME ne peuvent choisir entre un régime national et un régime communautaire en ce qui concerne les brevets.
L'Administration doit s'assurer que les brevets appropriés exigés par le règlement des radiocommunications sont délivrés à ces opérateurs ou reconnus en ce qui les concerne.
Et que cela viole directement les brevets possédés conjointement par Previck Automotive