Voorbeelden van het gebruik van Cette clause in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Veuillez noter que la garantie prévue dans cette clause est sans préjudice des droits qui vous sont conférés par le droit applicable régissant la vente de produits de consommation.
En incluant cette clause dans vos conditions générales, vous restez propriétaire des marchandises livrées jusqu'à leur complet paiement.
Cette clause n'étant pas valide dans certaines juridictions,
Cette clause permet d'indexer une partie du prix de la transaction sur les résultats futurs de la société achetée.
Le respect de cette clause s'applique à tous les théâtres
Cette clause impose à la commune une obligation d'achat exclusif
Cette clause obligeait Gazprom à proposer à Ruhrgas des conditions similaires à celles offertes aux concurrents de Ruhrgas sur le marché de gros allemand.
Nous ne pouvons pas introduire cette clause dans le traité et nous devons donc nous soumettre à de nouvelles formes.
Cette clause obligeait Gazprom à proposer à Ruhrgas des conditions semblables à celles oertes aux concurrents de Ruhrgas sur le marché de gros allemand.
Cette clause prévoit la suspension de la procédure de comitologie quatre ans après l'entrée en vigueur de la directive.
La Commission espère que cette clause évitera tout problème aux passagers en cas de banqueroute.
elle ne fait pas respecter cette clause par des sanctions appropriées?
Elle a travaillé activement pendant toute la durée de la huitième session en vue de faire admettre cette clause.
Après le changement de votre état civil, cette clause d'accroissement n'est plus utile.
Ici aussi, le notaire a l'obligation d'informer les futurs conjoints de la possibilité d'inclure cette clause dans le contrat de mariage.
La directive offre certaines options aux États membres en ce qui concerne l'application de cette clause.
Si cette clause a été rejetée lors des négociations tripartites, le Parlement européen
Cette clause a été rejetée lors des négociations tripartites, mais le Parlement européen
Shoghi Effendi, dans une lettre écrite de sa part, expliquait que la signification de cette clause était de témoigner du respect envers le corps humain qui"fut un temps exalté par l'âme immortelle de l'homme".
Cette clause avait justifié le refus de Herlitz d'exporter aux Pays Bas des produits Parker,