Voorbeelden van het gebruik van Conclues in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Toutefois, le guichet d'entreprise agréé met fin aux conventions conclues par lui avec les entreprises débutantes, conformément aux conditions stipulées dans les conventions.».
Les concessions conclues par une entité adjudicatrice aux fins de l'exercice de l'une des activités visées à l'annexe III;
ecological and social conclues sont principalement attribuables aux ressources financières,
Les conditions de livraison conclues par contrat sont mentionnées pour les marchandises à livrer à partir du stock local.
Dans les 1979 négociations contractuelles, conclues sans grève, les ouvriers automatiques ont gagné un total de 26 PPH au-dessus d'un contrat de trois ans.
Ces emplois prennent principalement la forme de conventions d'emploi directes conclues entre les travailleurs domestiques
Les conventions conclues dans le cadre d'une gestion indirecte stipulent les exigences établies à l'article 53 ter, paragraphe 2, points a à d.
Sauf dispositions particulières conclues en entreprise en application de l'article 16,
Des conditions semblables ont été conclues avec la Norvège pour les stocks de maquereaux
La présente convention collective de travail ne porte pas préjudice aux mesures existantes plus favorables pour les travailleurs, conclues dans l'entreprise.
le présent arrêté s'applique aux opérations conclues à partir du jour qui suit sa publication au Moniteur belge.
Le second consiste dans les différences existant dans les conventions en matière de double imposition conclues par les États membres avec les pays tiers.
une séance officielle sera retransmise à la télévision où de l'argent sera versé et des affaires conclues.
Sont également considérées comme des actes authentiques au sens du paragraphe 1, les conventions en matière d'obligations alimentaires conclues devant des autorités administratives ou authentifiées par elles.
proposition avancent bien et devraient être conclues dans les mois à venir.
Après expiration de la garantie légale de 2 ans et/ou des garanties prolongées conclues par ex.
Par contre, toutes les autres mesures ont été conclues à des conditions qu'aucun investisseur privé n'aurait acceptées.
Le temps de travail acceptable est défini par la législation ou les CCT conclues généralement au niveau d'un secteur.
conformément aux principes et aux modalités déterminées dans les conventions conclues entre l'Organisme et les producteurs.
Le plus souvent, les conventions préventives de double imposition conclues entre la Belgique et de nombreux autres pays impliquent que ces revenus ne seront pas imposés.