Voorbeelden van het gebruik van Conditions d'exécution in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
obligations de ces agents, ainsi que les conditions d'exécution des missions prévues notamment en ce qui concerne le port de l'uniforme
Il convient, pour garantir des conditions d'exécution uniformes du règlement(CE)
qu'elles constituent une méthode raisonnable et efficace d'avoir accès aux infrastructures d'exécution des ordres qui offrent les conditions d'exécution les plus favorables existant sur le marché.
32du prestataire de services qui ne modifie pas en substance les conditions d'exécution du marché public, tout du moins d'un point de vue économique.
lesquels des telles caractéristiques constituent une condition déterminante en raison de leur nature ou des conditions d'exécution.
le nombre d'exemplaires qui doivent être introduits, ainsi que les conditions d'exécution des actes et travaux visés à l'alinéa 1er
les textes de la proposition modifiée, concernant les conditions d'exécution du marché(considérant 29
Condition d'exécution d'optimisation automatique et les détails peuvent être réglés.
La condition d'exécution est une obligation qui doit être acceptée par le titulaire du marché
Dans tous les cas, aucune condition d'exécution du marché ne doit porter sur des exigences autres
la Commission présente à l'autorité budgétaire une proposition d'adaptation des perspectives financières aux conditions d'exécution, dont l'objet est de permettre le transfert des dotations des actions structurelles, non exécutées en 1996
la planification des délais et des autres conditions d'exécution, la coordination des travaux confiés à des sous-traitants,
En raison du caractère très particulier des conditions d'exécution de ce domaine, il paraît indispensable de rappeler Le cadre des procédures ap pLicables.
à l'instruction des demandes de financement, les conditions d'exécution et de contrôle des projets et programmes financés par le Fonds.
Territoires d'outremer informent la Commission de leurs plans et programmes de développement ainsi que des conditions d'exécution de ceux-ci.
Les exercices annuels d'ajustement à l'évolution des prix etdu PNB et d'adaptation aux conditions d'exécution ainsi que les révisions des perspectives financières sont intervenus dans les formes convenues dans l'accord.
Les articles 10 et 11 de l'Accord interinstitutionnel prévoient des adaptations en fonction des conditions d'exécution.