Voorbeelden van het gebruik van De double coque in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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prévoit l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conceptions équivalentes établies par la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif(ci-après dénommée MARPOL 73/78)
Combien de pollution devons nous encore subir avant que l'industrie ne construise des pétroliers munis de citernes séparées et de doubles coques?
Protection du milieu marin contre la pollution accidentelle par les hydrocarbures due aux pétroliers par l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes.
Tous les pétroliers de cette catégorie qui battent le pavillon d'un État membre devront se conformer au plan d'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes.
du Conseil relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque. .
du Conseil concernant l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque refonte.
Les prescriptions en matière de double coque ou les normes de conception équivalentes de la règle 13F de l'annexe I de la convention MARPOL 73/78 s'appliquent aux pétroliers d'un port en lourd égal ou supérieur à 600 tonnes livrés après le 6 juillet 1996.
selon lesquels les pétroliers à simple coque existants doivent se conformer aux prescriptions en matière de double coque ou à des normes de conception équivalentes au plus tard lorsqu'ils atteignent un certain âge.
À cet effet, l'objectif principal de l'action envisagée est la mise en œuvre harmonisée dans la Communauté d'un plan d'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes de la convention MARPOL 73/78 pour les pétroliers à simple coque. .
De 2005 à 2010, ces pétroliers à simple coque ne seront plus autorisés dans les eaux américaines lorsqu'ils atteignent l'âge de 25 ans, ou 23 ans pour les pétroliers de plus de 30 000 TJB, à moins qu'ils se conforment aux prescriptions en matière de double coque.
Par cette loi, ils ont imposé unilatéralement des exigences de double coque tant pour les pétroliers neufs
Le CESE renvoie à son avis sur la proposition relative à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque(paquet Erika I)3,
Le CESE renvoie à son avis sur la proposition relative à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque(paquet Erika I)3
La proposition jointe en annexe stipule que la conformité avec l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque est obligatoire pour les pétroliers d'un port en lourd égal ou supérieur à 600 tonnes battant le pavillon d'un État membre
à moins qu'ils se conforment aux prescriptions en matière de double coque ou à des normes de conception équivalentes de la règle 13F de l'annexe I de la convention MARPOL 73/78.
Prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque. .
Prescriptions en matière de double coque pour pétroliers à simple coque refonte.
Prescriptions en matière de double coque pour les pétroliers.
Pétroliers à simple coque/introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque.
Établissait un plan d'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes par rapport aux échéances fixées dans la convention MARPOL 73/78;