Voorbeelden van het gebruik van De tout projet in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
également pour prolonger la durée de tout projet afin d'aider le contractant à respecter le délai du lieu de travail en cas d'absence de service électrique
également pour prolonger la durée de tout projet afin d'aider l'entrepreneur à respecter l'échéance fixée pour le lieu de travail où aucun service électrique
Simultanément avec son introduction au Parlement flamand, le Gouvernement flamand transmet une copie de tout projet de décret contenant le budget,
Cet article stipule que chaque Etat membre est tenu de communiquer les données générales de tout projet de rejet de déchets radioactifs à la Commission afin de lui permettre de donner un avis sur les conséquences radiologiques pouvant en résulter pour un autre Etat membre.
aussi pour prolonger la durée de tout projet afin d'aider l'entrepreneur à respecter la date limite pour le lieu de travail lorsqu'il n'y a pas de service d'électricité ou de panne de courant.
au titre de l'article 93 paragraphe 3 du traité CEE, de tout projet d'aide, quelle qu'en soit la forme,
1° Délibère de tout projet de décret ou d'arrêté royal
les chantiers navals seront systématiquement informés de tout projet spécifique susceptible de bénéficier d'une aide.
Le fabricant informe l'organisme notifié ayant approuvé le système de qualité de tout projet de modification de celui- ci. L'organisme notifié évalue les modifications proposées
L'examen de tout projet de contrat ou de convention engageant l'Institut,
L'article 37 CEEA est libellé comme suit:«Chaque État membre est tenu de fournir à la Commission les données générales de tout projet de rejet d'effluents radioactifs sous n'importe quelle forme,
Chaque État membre est tenu de fournir à la Commission les données générales de tout projet de rejet d'effluents radioactifs sous n'importe quelle forme,
Ils informent la Commission de tout projet de réglementation qui peut impliquer l'emploi de produits, source de difficultés techniques
La section de législation donne un avis motivé sur le texte de tous projets ou propositions de loi,
Dès la notification de la présente directive, les États membres veillent, en outre, à informer la Commission, en temps utile pour lui permettre de présenter ses observations, de tous projets ultérieurs de dispositions essentielles d'ordre législatif,
Chapitre III Des incidents Art. 63 1. Le président peut demander l'avis motivé de la section de législation du Conseil d'État sur le texte de tous projets ou propositions de loi,
Le fabricant informe l'organisme notifié qui a approuvé le système de qualité de tout projet d'adaptation importante du système de qualité.
Les Étals membres informent la Commission de tout projet tendant à instituer une nouvelle aide
De tout projet de prise de participation par une telle entreprise dans une entreprise d'assurance communautaire qui aurait pour effet d'en faire sa filiale.
L'article 37 du traité exige des États membres qu'ils fournissent à la Commission les données générales de tout projet de rejet d'effluents radioactifs.