Voorbeelden van het gebruik van Des informations requises in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La Commission a l'intention d'utiliser le système d'information STCW de l'AESM en tant que plateforme pour la collecte des informations requises et pour la réalisation d'analyses statistiques selon les besoins.
ses collaborateurs lors de la collecte et du traitement des informations requises et de leurs conséquences pour la valeur scientifique du rapport;
Bien que la plupart des informations requises soit fournies volontairement,
connaissances manquantes constatées par l'initiateur et/ou l'équipe d'experts agréés lors de la collecte et du traitement des informations requises et de leurs conséquences pour la valeur scientifique du rapport;
Les conditions et moyens de publication ou les dispositions et conditions spécifiques relatives à la diffusion ou à la mise à disposition par la Commission auprès des autorités compétentes des États membres des informations requises dans le cadre du présent règlement.».
connaissances manquantes constatées éventuellement par l'initiateur et/ou l'expert agréé lors de la collecte et du traitement des informations requises et des implications qui en découlent pour la valeur scientifique du rapport;
à la mise à disposition, par la Commission, des informations requises dans le cadre du présent règlement auprès des autorités compétentes des États membres;
Divulguer des informations requises à votre agent ou à votre représentant légal(par exemple,
connaissances manquantes constatées le cas échéant par l'initiateur et/ou les experts lors de la collecte et du traitement des informations requises et de leurs conséquences pour la valeur scientifique du rapport;
Notification", la soumission des informations requises de l'exportateur au titre du présent règlement à l'autorité compétente d'une partie au protocole ou à l'autorité compétente d'une non-partie;
les marchands ne reprenait pas l'ensemble des informations requises par la réglementation voir encadré no 9.
Ainsi que cela est indiqué dans l'introduction, une étape clé de la réalisation du SEIS sera de moderniser les dispositions juridiques relatives à la mise à disposition des informations requises dans la législation environnementale communautaire.
l'Office puisse disposer des informations requises auprès d'autres sources.
lors de la collecte des informations requises;
le manque de savoir-faire, lors de la collecte des informations requises;
de pouvoir prendre conscience des informations requises et ensuite, lorsque ces propositions auront été introduites,
ces formulaires sont accompagnés d'une annexe qui, en plus des informations requises en vertu du paragraphe 1 du présent article,
sera de moderniser les dispositions juridiques relatives à la mise à disposition des informations requises dans la législation environnementale communautaire.
paragraphe 2, en tenant compte des informations requises pour la mise en œuvre de la présente directive en ce qui concerne l'identification des personnes,
Afin de s'assurer de la pertinence des informations requises et de faire en sorte que l'examen des substances