Voorbeelden van het gebruik van Documents qu' in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Le Tribunal de première instance a confirmé son interprétation de l'exception relative à la faculté des Etats membres de s'opposer à la divulgation des documents qu'ils ont transmis à la Commission.
registres et documents qu'Il estime nécessaires pour l'application de la présente loi.
ont le droit de consulter sur place les pièces et documents qu'ils jugent nécessaires à l'accomplissement de leur mission,
C'est dans ces documents qu'il a portées à l'attention des mathématiciens britanniques la puissance
requiert de celle-ci la communication des pièces du dossier et de tous renseignements et documents qu'il jugera utiles.
allocations légaux et réglementaires tous documents qu'il juge nécessaires à l'établissement du montant de la majoration sollicitée.
études et autres documents qu'il juge utiles
V En plus des documents qu'il rédige lui même,
la visualisation de ce Site Web et des documents qu'il contient pour un usage à titre personnel
étant donné qu'il n'existe pas de politique uniforme concernant les documents qu'ils doivent porter.
Arlindo Cunha pour les rapports et documents qu'ils nous ont présentés
le Conseil établit une distinction entre les documents qu'un État membre rédige en sa qualité de titulaire de la Présidence
Si un OPCVM commercialise ses parts dans un autre État membre, il fournit aux investisseurs qui se trouvent sur le territoire de cet État membre toutes les informations et tous les documents qu'il est tenu de fournir aux investisseurs de son État membre d'origine conformément au chapitre IX.
publicité passive. La publicité active a trait aux données et documents qu'une organisation publique diffuse de sa propre initiative.
J'ai tous les documents qu'il a demandé.
Il a gardé ce registre pour consigner les documents qu'il a volés.
Les documents qu'on a eu de Costa… ceux qu'il a volé chez Verdiant. Ils parlaient d'un projet de développement spécial.
Les départements de l'Agence européenne pour l'environnement tiennent un registre du courrier entrant et sortant, des documents qu'ils reçoivent et des mesures qu'ils prennent.
la qualité du fonctionnaire délégué sur tous les documents qu'il signe.».
Les services de la Fondation tiennent un registre du courrier entrant et sortant, des documents qu'ils reçoivent et des mesures qu'ils prennent.