Voorbeelden van het gebruik van Elle existait in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Charter Roll de 1373, dépeignant la ville telle qu'elle existait au XIVe siècle,
waarop de stad te zien is zoals hij er in de 14e eeuw uitzag,province de Flandre orientale, conformément à la loi du 24 décembre 1996, telle qu'elle existait à la date de l'enrôlement».
bezwaarschrift door de Bestendige Deputatie van de provincie Oost-Vlaanderen conform de Wet van 24/12/96 zoals die bestond op de datum van inkohiering te gebieden».de la géologie du site donne une image très complète de la plaine côtière telle qu'elle existait il y a un demi-million d'années.
landschap geven een zeer volledig beeld van de kustvlakte zoals deze een half miljoen jaren geleden bestond.exprimés en unités de compte européennes continuent d'être gérés sur la base de la définition de l'unité de compte européenne telle qu'elle existait avant cette date.
die zijn uitgedrukt in Europese rekeneenheden worden verder beheerd op basis van de definitie van de Europese rekeneenheid zoals deze vóór die datum bestond.la Cour a considéré une commission fédérale de surveillance, telle qu'elle existait à l'époque en Allemagne, comme une juridiction en droit de poser des questions à titre préjudiciel voir arrêt Dorsch Consult, précité, point 38.
toezicht op de gunning van opdrachten, zoals deze destijds in Duitsland bestond, aangemerkt als rechterlijke instantie die tot een prejudiciële verwijzing bevoegd was arrest Dorsch Consult, aangehaald in voetnoot 14, punt 38.Le bien n'a pas été importé avant le 1er mai 2004 dans l'un des Etats membres de la Communauté telle qu'elle existait avant l'adhésion de la République tchèque,
Dat goed is niet vóór 1 mei 2004 ingevoerd in één van de lid-Staten van de Gemeenschap zoals die bestond vóór de toetreding van de Tsjechische Republiek, de Republiek Estland, de Republiek Cyprus,Réglementation générale" telle qu'elle existait pour l'examen dont le procès-verbal a été clôturé le 31 mars 1994 et qui portait le numéro BFN 93.323 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les examens portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Algemene reglementering" zoals het bestond voor Budget et comptabilité" telle qu'elle existait pour l'examen dont le procès-verbal a été clôturé le 31 mars 1994 et qui portait le numéro BFN 93.323 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les examens portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Begroting en comptabiliteit" zoals het bestond voor La matière"Impôt des non-résidents(personnes physiques)" telle qu'elle existait pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 30 novembre 1995 et qui portait le numéro BFND 93.462 A ou BFND 93.464 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Wordt La matière"Comptabilité de l'administration" telle qu'elle existait pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 30 novembre 1995 et qui portait le numéro BFND 93.463 A ou BFND 93.465 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Wordt La matière"Dispositions relatives à la comptabilité de l'Etat" telle qu'elle existait pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 30 novembre 1995 et qui portait le numéro BFND 93.463 A ou BFND 93.465 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Wordt Douane" telle qu'elle existait pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 31 mai 1996 et qui portait le numéro BFND 94.522 A ou BFND 94.523 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Douane" zoals het bestond voor de examens waarvan Accises" telle qu'elle existait pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 31 mai 1996 et qui portait le numéro BFND 94.522 A ou BFND 94.523 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionné dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Accijnzen" zoals het bestond voor de examens waarvan Contentieux" telle qu'elle existait pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 31 mai 1996 et qui portait le numéro BFND 94.522 A ou BFND 94.523 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionné dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Geschillen" zoals het bestond voor de examens waarvan existaient pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 30 novembre 1995 et qui portaient le numéro BFND 94.495 A ou BFND 94.497 B,">sont considérées comme équivalentes à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
bestonden voor de examens waarvan La matière"Connaissance approfondie du code de la T.V.A.» telle qu'elle existait pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 30 novembre 1995 et qui portait le numéro BFND 94.495 A ou BFND 94.497 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
Wordt existaient pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 30 novembre 1995 et qui portaient le numéro BFND 94.496 A ou BFND 94.498 B,">sont considérées comme équivalentes à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
bestonden voor de examens waarvan existaient pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 30 novembre 1995 et qui portaient le numéro BFND 94.496 A ou BFND 94.498 B,">sont considérées comme équivalentes à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
bestonden voor de examens waarvan La matière"Règlement général pour la conservation du Cadastre" telle qu'elle existait pour l'épreuve dont le procès-verbal a été clôturé le 11 juillet 1994 et qui portait le numéro BFND 92.742 A, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
La matière"Droit" telle qu'elle existait pour les épreuves dont le procès-verbal a été clôturé le 11 juillet 1994 et qui portait le numéro BFND 92.743 A ou BFND 93.396 B, est considérée comme équivalente à la matière mentionnée dans la colonne 1, telle qu'elle existait pour les épreuves portant le numéro mentionné dans la colonne 2
