Voorbeelden van het gebruik van Qu'il existait in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Le Parlement avait quatre critiques principales en ce qui concerne le système de comitologie tel qu'il existait avant la nouvelle décision du Conseil à laquelle s'est ajoutée cet accord interinstitutionnel.
le Conseil n'a pas commis d'erreur d'appréciation en considérant qu'il existait un intérêt à la protection de l'avis juridique en cause.».
battue dans un pays que beaucoup de ces soldats Américains ne savaient même pas qu'il existait.
Devant le juge du fond, il avait allégué qu'il existait, sur la base de la loi du 15 juin 1935 concernant l'emploi des langues en matière judiciaire, une discrimination entre différentes catégories d'habitants quant à la possibilité de faire traiter l'affaire dans une autre langue.
Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen,
Après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen, la Commission a entamé une enquête(4) conformément à l'article 11, paragraphe 2, du règlement(CE)
Après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel, la Commission a
le CHMP a considéré qu'il existait certaines preuves que Translarna 40 mg/kg par jour ralentissait la progression de la maladie
Sur la base de ces constatations, il est conclu que la société, et donc le Kazakhstan dans son ensemble, a montré qu'il existait une justification économique raisonnable,
Ayant déterminé, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'une enquête conformément à l'article 13 du règlement de base,
Ainsi, la Commission a considéré qu'il existait une continuité entre les entreprises en cause, avec l'objectif de permettre la récupération effective d'aides incompatibles, même si le bénéficiaire initial, tombé en suite en faillite, n'a été en réalité que l'intermédiaire du bénéficiaire final.
un défaut physique a été retrouvé dans l'année de la date de livraison des marchandises, il est supposé qu'il existait au moment du passage de danger pour le client individuel.
l'enquête a néanmoins montré qu'il existait une concurrence réelle
Le 31 mars 2004[9], ayant conclu, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel,
En conclusion, le Président a constaté qu'il y avait eu un débat constructif et qu'il existait désormais un accord sur la méthode à suivre au niveau de l'Union en matière d'emploi; cette méthode comporte la formulation de lignes directrices et le suivi multilatéral de leur mise en oeuvre tels que prévus dans l'article 128 du Traité d'Amsterdam.
Après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel,
considérant qu'il existait une inégalité de traitement entre cohabitants
dire à Kamsa qu'il existait, qu'il était toujours en vie,
250 EUR visés à l'article 16,§ 4, tel qu'il existait avant d'être abrogé par l'article 389 de la loi-programme du 27 décembre 2004,