Voorbeelden van het gebruik van Exonérer in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
depuis l'exercice d'imposition 2008, exonérer fiscalement 80% des revenus bruts qu'elles retiraient de leurs brevets.
Les États membres peuvent exonérer les livraisons, par des comptoirs de vente, de biens à emporter dans les bagages personnels d'un voyageur se rendant
déchargez et acceptez d'exonérer les Parties autorisées de toute responsabilité liée de quelque manière que ce soit à l'utilisation de votre Publication sur les médias sociaux par les parties autorisées.
Un autre moyen de réduire les inégalités en silence de la propriété est d'exonérer de l'impôt tout en dessous d'un certain point,
Les Etats membres sont obligés d'exonérer les produits énergétiques utilisés pour l'aviation(jusqu'à ce
il ne faut pas pénaliser ceux qui ont fait les efforts demandés et exonérer les retardataires de leurs obligations.
contraignants en vue de Copenhague, la Commission et le Conseil tentent d'exonérer de larges secteurs industriels et économiques.
couvrir les besoins locaux, il y a lieu de continuer d'exonérer de tout droit l'importation de ce produit à la Réunion.
des dispositions adaptées sont négociées avec les pays partenaires afin d'exonérer de taxes, de droits de douane
Dans son Rapport annuel 2010, le Médiateur pour les Pensions a signalé qu'il n'existait pas de disposition permettant d'exonérer l'indépendant du paiement de ces cotisations prescrites sans perte de droits à pension.
II à partir d'autres actes administratifs peuvent exonérer les opérateurs de la présentation de l'une ou de l'autre de ces déclarations.
De toutes les informations devant figurer dans les déclarations visées au chapitre III à partir d'autres actes administratifs peuvent exonérer les opérateurs de la présentation de ces déclarations.
ce service n'ait pas pour effet d'exonérer le titulaire de ses obligations contractuelles en matière de garantie.
le gouvernement suédois souhaitait exonérer certaines sociétés des secteurs industriels de toute augmentation éventuelle.
nous ne pouvons en même temps nous exonérer du devoir de gestion économe de l'argent du contribuable européen,
par arrêté délibéré en Conseil des Ministres, exonérer des cotisations patronales,
avec possibilité d'exonérer les prestations de services des agences de voyage sans droit à déduction des taxes payées en amont.
l'État membre de résidence de la société mère doit soit exonérer les bénéfices perçus par elle d'une filiale résidant dans un autre État membre, soit l'autoriser à déduire du montant de son impôt la fraction de l'impôt de la filiale afférente à ces bénéfices.
Proposition de loi modifiant l'article 17quater de l'arrêté royal du 28 novembre 1969 pris en exécution de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs afin d'exonérer les pompiers volontaires de cotisations sociales(5-585).
les navires concernés sont en effet d'exonérer de TVA en Croatie continue,