Voorbeelden van het gebruik van Incitatif in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Ses doutes portaient à la fois sur l'admissibilité de certains coûts(notamment en ce qui concerne l'effet incitatif de l'aide) et la classification proposée des dépenses«formation générale» ou«formation spécifique».
Un cadre juridique incitatif et fiable est nécessaire pour appuyer rapidement le développement des coopérations transfrontalières qu'exemplifient,
Effet incitatif et proportionnalité: aux fins de l'élaboration de règles applicables aux aides d'État en la matière, on peut présumer de l'existence d'un effet incitatif dans le cas des entreprises innovantes en phase de démarrage telles qu'elles sont définies ci‑après.
L'effet incitatif du projet d'aide- qui doit consister à encourager l'entreprise à réaliser des travaux de recherche qu'elle n'entreprendrait pas autrement- n'a pas été démontré.
Dans le cas présent, les aides ont eu un effet incitatif évident et les éleveurs ont,
suffisamment incitatif pour qu'elles coopèrent avec les autorités compétentes, tout en étant
le complément d'allocations versé était bien justifié par le paiement d'une pension alimentaire et l'effet incitatif au profit du créancier alimentaire restait purement théorique.
qu'il devienne plus incitatif pour les États et produise un effet de levier.
elles ne s'accordent pas avec le caractère incitatif du schéma.
Comme une question de fait, son site web officiel montre préoccupé par les personnes à la diète en offrant un très facile de se conformer à Thirty Days stratégie de plat comme incitatif.
ce qui exclut la présence de l'"effet incitatif" qui est normalement requis pour justifier l'aide.
La Commission a également admis l'effet incitatif des aides, puisqu'elle a considéré qu'en l'absence d'aide de la part du gouvernement,
sous l'effet d'un accord obligatoire ou incitatif convenu entre le fournisseur et l'acheteur, le second s'approvisionne exclusivement
Après avoir examiné l'effet incitatif du projet, à la lumière des lignes directrices pour les aides d'État à la recherche
serait une aide rétroactive explicitement proscrite par le point 3.6 des lignes directrices parce que privée de l'élément incitatif que doit comporter toute aide dans le secteur agricole à l'exception des aides à caractère compensatoire.
Il y a risque de"poids mort", ou d'absence d'effet incitatif lorsque certaines entreprises soutenues par des mesures financées au moyen de fonds publics auraient de toute façon pu se financer aux mêmes conditions,
Toutefois, l'effet incitatif des mesures examinées dans la présente section s'avère moins évident.
En ce qui concerne le prêt d'effectifs de grosses entreprises à des PME, l'effet incitatif devrait être clairement
La Commission européenne se demande en la matière si cet avantage supplémentaire sera réellement incitatif pour l'enregistrement sous le pavillon belge des navires les plus récents compte tenu que ces navires sont plus susceptibles que les navires plus âgés de remplir les conditions de sécurité imposées sous le régime du pavillon belge.
sur la nécessité d'un soutien financier plus incitatif en ce qui concerne les tronçons transfrontaliers, la Commission propose