Voorbeelden van het gebruik van Modalités de gestion in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Annexe 2 concernant les modalités de gestion applicables au compte d'ordre ouvert par le Ministère des Affaires étrangères,
Le CESE souhaite que les modalités de gestion et d'accès aux fonds soient clarifiées
Les modalités de gestion des contingents tarifaires prévus par le titre IV du règlement(CEE) no 404/93,
le Conseil arrêtera les modalités de gestion requises pour contrôler les captures dans les pêcheries de langoustine
par arrêté délibéré en conseil des ministres, les modalités de gestion et d'affectation du Fonds.
outre les indications contenues dans l'extrait destiné à publication, les modalités de gestion et de contrôle du groupement. Art.
le choix des modalités de gestion, les garanties de financement à long terme,
elle est accompagnée d'un acte de base fixant les prescriptions urbanistiques de l'ensemble et les modalités de gestion des parties communes.
Objet: prévoir les règles et modalités de gestion de l'aide aux Territoires occupés provenant du budget communautaire
Le pouvoir est conféré à la Commission d'adopter, conformément à l'article 142, des actes délégués concernant les modalités de gestion et de contrôle des instruments financiers mis en œuvre en vertu de l'article 33,
Cet article prévoit des modalités de gestion qui soient, d'une part,
n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire[8] prévoit les modalités de gestion des contingents tarifaires qui doivent être utilisés dans l'ordre chronologique des dates de déclaration en douane.
ayant pour résultat une superficie d'environ 4650 m2. Sur le site peuvent construire environ 5 700 m2t résultant de l'application des modalités de gestion dans une typologie unifamiliale mitoyenne.
de« secteurs d'Intervention les plus appropriés, et sur les modalités de gestion compatibles avec ses procédures.
Les modalités de gestion des régimes spécifiques d'approvisionnement doivent assurer
Considérant qu'il convient de conserver les modalités de gestion et de surveillance des importations mises en oeuvre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1996 par le règlement(CEE)
dans un délai de trente jours, sur un projet d'arrêté royal« fixant les modalités de gestion du fonds pour le financement de la politique fédérale de réduction des émissions de gaz à effet de serre»,
Les modalités de gestion de la trésorerie;
Les modalités de gestion du soutien financier.
Le paragraphe 2 traite des modalités de gestion du droit de suite.