Voorbeelden van het gebruik van Ont connaissance in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
peuvent informer le parquet lorsqu'ils ont connaissance de violences entre partenaires.
qui du chef de leur état ou de leur profession ont connaissance d'informations qui leur ont été confiées,
Les autorités compétentes des États membres communiquent à la Commission, dès qu'elles en ont connaissance et au plus tard dans les vingt jours suivant la date d'expiration des licences,
les membres du personnel en ont connaissance; engage la Commission à faire en sorte
les membres du personnel de l'Institut peuvent communiquer à ces autorités des informations confidentielles dont ils ont connaissance dans l'exercice de leur fonction.».
les membres du personnel en ont connaissance; invite la Cour des comptes à veiller à ce que ces informations soient librement accessibles à son personnel;
actes ou renseignements dont ils ont connaissance en raison du concours qu'ils apportent à l'application de la présente loi.
les membres du personnel de l'Institut peuvent communiquer à ces autorités des informations confidentielles dont ils ont connaissance dans l'exercice de leur fonction." Art.
les agents du Service de contrôle sont tenus par une obligation de confidentialité à l'égard des informations confidentielles dont ils ont connaissance dans le cadre de l'exercice de leur fonction.
le directeur de l'aide à la jeunesse des situations de danger dont elles ont connaissance, encourues par des jeunes
l'entrepreneur intermédiaire, qui ont connaissance du fait que leur sous-traitant indirect occupe un
dont le demandeur d'un permis de bâtir ont l'architecte ont connaissance, et qui comportent des conséquences pour l'utilisation du bien dans le sens du décret
faits relatifs aux opérations de la société dans le domaine des secours et de la sécurité dont ils ont connaissance en raison de leurs mandats auprès de la société.
actes ou renseignements dont ils ont connaissance en raison du concours qu'ils apportent à l'application de la loi.
visés au point 1° à 3° ci-dessus, dont elles ont connaissance dans le cadre des activités qu'elles exercent dans un autre État membre sans y avoir de filiale,
chaque fois qu'ils ont connaissance de l'acquisition ou de la cession par une personne physique
les droits de propriété industrielle dont ils ont connaissance et qui risquent de faire obstacle à l'accomplissement des projets envisagés par les signataires aux termes de la présente déclaration commune d'intention.
ne peuvent divulguer les informations dont ils ont connaissance en raison de leurs fonctions
458 du Code pénal, pour tous les faits dont ils ont connaissance dans l'exercice de leurs fonctions.
458 du Code pénal, pour tous les faits dont ils ont connaissance dans l'exercice de leurs fonctions.