DEPENDING ON THE CASE - traduction en Français

• selon le cas
• selon l'affaire
• selon la cause

Exemples d'utilisation de Depending on the case en Anglais et leurs traductions en Français

region, depending on the case.
région, selon le cas.

correction at the time of the next printing, depending on the case.
par la correction au moment de la prochaine impression, selon le cas.

enclose the documents required under OPTIONS 1, 2 or 5, depending on the case, as well as the following documents.
joignez les documents exigés aux OPTIONS 1, 2 ou 5, selon le cas, ainsi que les documents suivants.

Depending on the case and nature of the violation, reparations could consist of indemnification,
La réparation peut consister, selon les affaires et la nature de la violation,

Physiotherapy treatments will usually be carried out in addition to the medical treatments provided by your physician which, depending on the case, may consist of an anti-inflammatory prescription,
Les traitements en physiothérapie seront effectués en complément aux traitements médicaux offerts par votre médecin, qui selon les cas peuvent consister d'une prescription d'anti-inflammatoires, d'une immobilisation du

Depending on the case, Campus France can also offer scholarship recipients accommodation in as private student residence
Selon les cas, Campus France peut également proposer aux boursiers un hébergement dans une résidence étudiante privée

full assistance for a month, depending on the case.
un hébergement complet pour un mois, selon les cas.

AFNOR Certification services, depending on the case.
aux services de l'AFNOR Certification selon les cas de recours.

ecotoxicological characterization of sediments at a dredging site and, depending on the case, at disposal or reference sties.
écotoxicologique des sédiments au site de dragage et, selon les cas, aux sites de rejet et de référence.

second at the level of territorial entities or companies, depending on the case.
un second au niveau des entités territoriales ou des entreprises selon les cas.

social and/or legal nature, depending on the case.
sociale et/ou juridique selon les cas.

Depending on the case in question, incitement to commit a terrorist act or acts falls within the scope of the provisions relating to perpetration
En fonction de chaque cas, l'incitation à commettre des actes de terrorisme peut s'inscrire dans le cadre des cas présumés d'auteur

In 2005: 20 times as a disciplinary measure for durations ranging, depending on the case, from 45 to 180 days,
En 2005: 20 fois à titre de mesure disciplinaire avec des durées allant suivant le cas de 45 à 180 jours,

Depending on the case, it's quite possible that you will have to ensure access to services provided by the city
Dépendamment des cas, il est fort possible que vous ayez à prévoir un accès aux services offerts par la ville

The opportunities for the public to participate(these can vary depending on the case: e.g. examination of the dossier and/or draft decision, possibility for written comments,
Ii Les possibilités de participation offertes au public(elles peuvent varier en fonction des cas: par exemple examen du dossier et/ou du projet de décision,

offence may only, depending on the case, be subjected to measures of guardianship,
un délit ne peut, suivant le cas, qu'être soumis à des mesures de tutelle,

It is consulted on a mandatory basis, depending on the case in question, by the Minister for Overseas Territories
Il est obligatoirement consulté, suivant le cas, par le Ministre chargé de l'outre-mer

Depending on the case,(a reset for example)
Selon les cas(en cas de reset par exemple),

may vary depending on the case, as well as the difficulty of implementation,
peuvent varier selon les cas, dépendamment de la difficulté de la mise en œuvre,

This range may be dictated by the juridical rules on which courts handle different cases depending on the case and its severity, as well as rules on limits for summary conviction compared to conviction by indictment.
Cet éventail peut être dicté par les règles juridiques au moyen desquelles les tribunaux traitent les différentes affaires en fonction des cas et de leur gravité, ainsi que par les règles régissant l'emploi de la procédure sommaire par rapport à la mise en accusation.