TREATED IN THE SAME WAY - traduction en Français

• traités de la même manière
• traités de la même façon
• considéré de la même façon
• traitées de manière identique
• traitées de la même manière
• traitée de la même manière
• traité de la même manière
• traitées de la même façon
• traitée de la même façon
• traité de la même façon

Exemples d'utilisation de Treated in the same way en Anglais et leurs traductions en Français

Was there any reason why the Covenant should not be treated in the same way as other international legal instruments?
Une raison quelconque justifie-t-elle que le Pacte ne soit pas traité de la même manière que les autres instruments juridiques internationaux?

Secondly, it needs to be examined whether partnerships can be treated in the same way as companies in comparable situations of cross-border losses.
Il faudrait ensuite examiner si les sociétés de personnes peuvent être traitées de la même façon que les sociétés de capitaux lorsqu'elles se trouvent dans des situations semblables face à des pertes étrangères.

could not be treated in the same way as small and micro-enterprises.
ne peuvent être traitées de la même façon que les petites et microentreprises.

a journey from Peking to Shanghai would not be treated in the same way as a journey from Peking to Hong Kong.
un déplacement de Pékin à Shanghai ne sera pas traité de la même manière qu'un déplacement de Pékin à Hong Kong.

were also treated in the same way as persons who presented their identity documents.
ont été traitées de la même façon que les personnes qui présentaient une pièce d'identité.

Applications for readmission to the GRASP Partnership may be submitted at any time and will be treated in the same way as firsttime applications for admission.
Des demandes de réadmission au sein du Partenariat GRASP pourront être déposées à tout moment et seront traitées de la même façon que les demandes d'admission.

both social and business surveys are treated in the same way, instead of allocating them to separate departments.
les enquêtes sur les entreprises sont traitées de la même façon au lieu d'être confiées à des services distincts.

reprocessing plants in the civilian cycle should be treated in the same way.
de retraitement dans le contexte du cycle du combustible civil devraient être traitées de la même façon.

Now evidence from a child witness is treated in the same way as evidence from an adult witness.
Actuellement, la déposition d'un enfant témoin est considérée de la même façon que la déposition d'un adulte.

those carried out abroad; both are treated in the same way.
ces deux cas de figure étant traités de manière identique.

He said that the Sahelian notifications should be treated in the same way.
Il considérait que les notifications présentées par les pays du Sahel devaient être traitées de façon identique.

The attachment for both accessory parts on inverters of size 0 to 2 is therefore also the same and is treated in the same way in the following sections.
Leur montage sur le convertisseur des tailles 0, 1 et 2 est identique et donc traité de manière identique dans les sections suivantes.

Any Member State so derogating shall ensure that vehicles referred to in the first subparagraph are treated in the same way as vehicles for which the insurance obligation provided for in Article 3 has not been satisfied.
Dans ce cas, chaque État membre veille à ce que les véhicules visés au premier alinéa soient traités de la même manière que les véhicules pour lesquels il n'a pas été satisfait à l'obligation d'assurance visée à l'article 3.

WTO guarantees that all countries are treated in the same way, but more time is required for all countries to reach a consensus.
l'OMC garantit que tous les pays soient traités de la même façon mais il faut encore du temps pour que l'ensemble des pays arrive à un consensus.

whether all children were treated in the same way, regardless of their nationality, and whether children born out of wedlock were victims of discrimination.
tous les enfants sont traités de la même manière, quelle que soit leur nationalité et si les enfants nés hors mariage sont victimes de discrimination.

will be treated in the same way under CVR which, although not part of their internal law,
seront traités de la même façon, mais sous le bénéfice d'une CVR, ignorée par leur droit interne

In line with the principle that permanent establishments be treated in the same way as resident companies,
Conformément au principe qui veut que les établissements stables soient traités de la même manière que les sociétés résidentes,

The expert of Sweden is therefore of the opinion that UN 3375 should be treated in the same way as UN 1942
L'expert de la Suède est donc d'avis que le No ONU 3375 devrait être considéré de la même façon que les Nos ONU 1942

minors are treated in the same way as adults who enter a country illegally
les mineurs sont traités de la même façon que les adultes qui pénètrent illégalement dans un pays

Those in the latter category were treated in the same way as Chileans and benefited from all relevant due process safeguards,
Les seconds sont traités de la même manière que les Chiliens et bénéficient de toutes les garanties d'une procédure régulière,