Exemples d'utilisation de Ne définit pas en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
sous d, de la directive 2001/29 ne définit pas quand l'indication de la source et de l'auteur s'avère impossible.
La décision-cadre ne définit pas la notion de vulnérabilité de la victime au sens de ses articles 2,
Le passé fait partie de ce que nous sommes, mais ne définit pas ce que l'on peut être.
La législation norvégienne ne définit pas le terme immigrant,
La directive 2001/83/CE ne définit pas la notion de"risque potentiel grave pour la santé publique".
La proposition de la Commission ne définit pas assez clairement l'action délibérée dans le contexte de l'atteinte aux droits de propriété intellectuelle, et cette lacune doit être comblée.
La mise en uvre de l'accord commercial entre l'Union européenne et Israël, qui ne définit pas davantage le territoire de l'État d'Israël,
la directive 93/13 ne définit pas son champ d'application par une liste des types de contrats
Gardez à l'esprit que la commission des langues Wikimedia ne définit pas elle-même ce qu'est une langue
Parce qu'en fait il n'a pas entièrement autonomisé la doctrine de la lettre et parce qu'il ne définit pas la mathématique par la lettre.
Toutefois, la directive ne définit pas ces dons, alors
Le rapport ne définit pas un plafond solide
Le législateur ne définit pas de prescriptions universellement valides pour la fréquence du contrôle des machines.
L'UE ne définit pas les politiques de santé,
La directive ESE ne définit pas les termes«plans et programmes» mais se contente plutôt de les qualifier.
La réglementation de l'UE en vigueur ne définit pas avec précision les conditions dans lesquelles le titulaire d'une marque peut entamer les actions appropriées pour empêcher ces actes.
Monsieur le Président, la révision à mi-parcours de la stratégie de Lisbonne ne définit pas de nouveaux objectifs.
Ce qui s'est passé dans le passé ne définit pas ce qui se passe aujourd'hui.
J'ai du mal avec les mots car la directive ne définit pas clairement ce qu'est une contribution technique.
le règlement ne couvre pas et ne définit pas clairement tous les précurseurs d'explosifs