Exemples d'utilisation de Code de conduite relatif en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
qu'aux principes de base et au Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité de l'OSCE.
elle a mis au point un code de conduite relatif aux aspects politicomilitaires de la sécurité qui fixe des normes de base que devraient respecter les forces armées dans les sociétés démocratiques.
notamment en ce qui concerne le Code de conduite relatif à l'aide internationale en faveur de la relance
exemples dans d'autres conventions, notamment l'article VI, par. 1 iii, du Code de conduite relatif à la pollution accidentelle des eaux intérieures transfrontières,
Ii Le Code de conduite relatif aux aspects politicomilitaires de la sécurité,
concernant l'étoffement du questionnaire sur le code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité,
Bien que l'UE pense qu'il n'est pas souhaitable de renégocier le code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, elle pourrait envisager
de la paix et de la sécurité,">les droits de l'homme doivent être respectés" Voir Code de conduite relatif à l'aide internationale en faveur de la relance et du développement en Somalie du 8 février 1995 et Eclaircissements apportés au Code de conduite relatif à l'aide internationale en faveur de la relance
Ce sommet très attendu a débouché sur l'adoption d'un code de conduite relatif à la prévention et à la répression des actes de piraterie,
l'échange d'informations, le Code de conduite relatif aux aspects de sécurité politico-militaires,
du 20 décembre 1993, ainsi que le code de conduite relatif à l'accès du public aux documents du Conseil et de la Commission et l'article 22 du
les États travaillent à de nouvelles mesures de raffermissement de la confiance et à un code de conduite relatif à la fabrication, à la mise au point
En ce qui concerne les autres mesures unilatérales, le Code de conduite relatif à la pollution accidentelle des eaux intérieures transfrontières fait obligation à l'Etat d'adopter des mesures strictes(selon les normes de sécurité, en utilisant les meilleures techniques disponibles)
exemples dans d'autres conventions, notamment l'article VI, par. 1 iii, du Code de conduite relatif à la pollution accidentelle des eaux intérieures transfrontières(voir note 17 ci-dessus);
tendant à mettre en place un code de conduite relatif à la discrimination interdisant la représentation stéréotypée
Évaluation de la nécessité d'élaborer des codes de conduite relatifs à la moralité et à l'intégrité des fonctionnaires 2007.
La loi de 1990 impose aussi aux organismes chargés de distribuer les licences- qui sont indépendants des pouvoirs publics- de rédiger et d'appliquer des codes de conduite relatifs au contenu des émissions de radio
Commission ont adopté le 6 décembre un code de conduite relatif à l'accès du public à leurs documents.
Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité de l'Organisation pour la sécurité
C'est pourquoi je pense que le code de conduite relatif à l'impôt sur les sociétés doit être développé plus avant.