Exemples d'utilisation de L'objectif de cette proposition en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Par écrit.-(IT) L'objectif de cette proposition de règlement, à savoir garantir un système de contrôle communautaire pour veiller au respect des règles de la politique commune de la pêche grâce à une agence européenne,
L'objectif de cette proposition est de mettre en œuvre des principes déjà définis dans des instruments réglementaires antérieurs en créant une interconnexion électronique entre les casiers judiciaires nationaux, dont l'absence a entravé
C'est précisément l'objectif de cette proposition: harmoniser les différentes dispositions nationales concernant les fortifications, dans les limites requises afin de garantir la sécurité alimentaire, bien sûr.
l'introduction d'une telle procédure dépasse l'objectif de cette proposition de directive, à savoir unifier les dispositions nationales en matière de modèles d'utilité ayant un impact plus direct sur le fonctionnement du marché unique.
Néanmoins, l'objectif de cette proposition est la mise en œuvre de sanctions-
L'objectif de cette proposition de décision est de constituer une base commune pour l'harmonisation ultérieure du droit d'auteur et des droits voisins dans la Communauté, cette base étant celle des obligations minimales de l'acte de Paris de la convention de Berne(droit d'auteur)
Il convient de rappeler que l'objectif de cette proposition de directive n'est pas de limiter l'utilisation de telle ou telle sorte d'emballage,
L'objectif de cette proposition de règlement de la Commission est d'éliminer toute restriction imposée par les États membres sur les promotions des ventes déloyales(réductions de prix hors période de solde,
il n'y a pas besoin de la double base juridique proposée par la Commission ou de la double base juridique proposée par la commission responsable; tout ce qu'il faut c'est une référence à l'article 152(4)(b), car l'objectif de cette proposition de directive, c'est la protection de la santé humaine.
L'objectif de cette proposition est double:
inquiétants modèles de fraude rapportés par plusieurs États membres, l'objectif de cette proposition est de donner aux États membres concernés la possibilité,
L'objectif de cette proposition est double:
L'objectif de cette proposition est de donner aux autorités publiques d'immatriculation des véhicules un accès direct à certaines catégories de données contenues dans le Système d'information de Schengen(SIS) et de limiter les
Il me semble utile de rappeler les objectifs de cette proposition de décision.
Monsieur le Commissaire, vous avez rappelé les objectifs de cette proposition de décision.
L'objectif de ces propositions était de ramener en dix ans le faux actuel de chômage de 12% à environ 7.
Voici, dans ses grandes lignes, les objectifs de cette proposition dont M. Stockmann est rapporteur.
L'objectif de ces proposition est d'améliorer la qualité de l'air
par conséquent, la plupart soutiennent les objectifs de cette proposition.