Exemples d'utilisation de Rapport d'un groupe en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
La pratique internationale offre certains exemples, comme le rapport d'un groupe spécial de l'OMC aux termes duquel la pratique d'une partie seulement peut éclairer le sens d'une disposition dès lors qu'il s'agit de la pratique du seul État concerné par la question en cause.
en séances privées(sauf lorsqu'un groupe invite les parties à un différend à assister à ses travaux) et que les avis exprimés dans le rapport d'un groupe spécial par les personnes faisant partie de ce groupe sont anonymes.
Dans les 60 jours suivant la date de distribution du rapport d'un groupe spécial aux membres, ce rapport sera adopté à une réunion de l'ORD,
la Commission était saisie du rapport d'un Groupe de travail composé de certains de ses membres
The Prevention and Management of unsafe Abortion, rapport d'un groupe de travail technique,
1er-12 mars 1999), le Groupe de travail a examiné trois notes établies par le secrétariat(A/CN.9/WG. II/WP.96, A/CN.9/WG. II/WP.98 et A/CN.9/WG. II/WP.102), ainsi qu'une note renfermant le rapport d'un groupe d'experts établi par le Bureau permanent de la Conférence de La Haye de droit international privé A/CN.9/WG. II/WP.99.
conditions sanitaires minimales n'existent pas, ou les deux d'après: Organisation mondiale de la santé, The Prevention and Management of Unsafe Abortion: rapport d'un groupe de travail technique(WHO/MSM/92.5),
nous disposons d'un exemple assez inhabituel de la section"Conclusions et recommandations" du rapport d'un groupe spécial.
L'engagement pris par la Commission européenne en mai d'élaborer une stratégie de durabilité et d'intégrer le changement climatique aux priorités du prochain programme-cadre(6ème PCRD) a pris toute son importance suite à la publication, le 12 juillet, du rapport d'un groupe de scientifiques internationaux affirmant
Selon le rapport d'un groupe de travail mixte,
Problèmes de salubrité posés par les produits de l'aquaculture: rapport d'une groupe d'étude mixte FAO/NACA/OMS.
Comme en témoignent les rapports d'un groupe d'experts organisé par la Commission, il reste plusieurs points à améliorer, notamment.
la deuxième Convention et la mise en oeuvre de la déclaration ad article 166 de la troisième Convention(rapport d'un groupe conjoint d'experts),
Rapport d'un groupe d'experts indépendants présidé par Karel Van Miert,
en relation avec un rapport d'un groupe d'experts gouvernementaux mandaté par l'Assemblée générale.
Avant d'être soumis au comité des sanctions compétent, le rapport d'un groupe d'experts est lu par le personnel du Département qui formule ses observations sur les questions relatives au protocole, aux affaires politiques, aux exigences en matière de preuve et à la vérification des faits.
Le membre des A.A. face aux médicaments et drogues- Rapport d'un groupe de médecins membres des Alcooliques anonymes.
En juin 1998, le gouvernement a soumis à consultation le rapport d'un groupe de travail interministériel sur les témoins vulnérables ou victimes d'intimidation.
le Conseil a été saisi du rapport d'un groupe ad hoc sur la lutte contre la fraude fiscale institué par le Coreper en date du 8 septembre 1999.