COULD BE CONSIDERED in French translation

What other avenues could be considered to protect the rights and promote the well-being of forced migrants?

Quelles autres formes de mobilité peuvent être envisagées pour protéger les droits des migrants forcés et promouvoir leur bien-être?

There are no provisions in either Law that could be considered to violate the principle of equality between men and women.

Aucune des deux lois ne contient de dispositions pouvant être considérées comme contraires au principe de l'égalité entre les sexes.

Only signatories to the Statute could be considered as members of the Assembly of States Parties.

Seuls les États signataires du Statut peuvent être considérés comme membres de l'Assemblée des États parties.

The additional protocol could be considered as a logical extension of the obligation contained in article III, paragraph 1 of the Treaty.

Le protocole additionnel peut être considéré comme le prolongement logique de l'obligation énoncée au paragraphe 1 de l'article III du Traité.

Overall, the Aarhus Convention could be considered as a further development of those principles which had already been expressed- albeit in less detail- in the other instruments.

Dans son ensemble, la Convention d'Aarhus pouvait être considérée comme un prolongement de principes déjà exprimés, de manière moins détaillée, dans les autres instruments.

a number of options could be considered to avoid or mitigate adverse effects on trading partners.

diverses options peuvent être envisagées pour en éviter ou en atténuer les effets préjudiciables pour les partenaires commerciaux.

Legal proceedings against the criminals could be considered, based on the accounts of MSF, amongst others.

Des mesures de poursuite judiciaire des criminels peuvent être envisagées, basées sur le témoignage, entre autre, de MSF.

The question was posed as to whether autonomy could be considered as a component of the right to life.

La question était de savoir si l'autonomie pouvait être considérée comme une composante du droit à la vie.

Peace and human rights could be considered as the object and purpose of the Charter of the United Nations.

La paix et les droits de l'homme pouvaient être considérés comme l'objet et la finalité de la Charte des Nations Unies.

route diversity could be considered if economic or technical justification is provided.

de la diversité d'acheminement peut être envisagée si cela est justifié du point de vue technique et économique.

The mediator shall deliver to the parties a definition of the issues that could be considered in future arbitration, if invoked.

Le médiateur remettra aux parties une définition des questions qui pourraient être considérées dans un arbitrage futur, s'il était mené.

If this issue could be considered as an error, it might be possible to correct it by using the 90 day practice for corrections.

Si ce problème peut être considéré comme une erreur, il pourrait être possible de recourir à la pratique des 90 jours pour apporter des corrections.

Consultations(and related modalities) could be considered as a way to harmonize the information prior to its submission for synthesis and analysis.

Les consultations(et les modalités à prévoir à cet égard) pourraient être considérées comme un moyen d'harmoniser les informations avant leur présentation aux fins de synthèse et d'analyse.

In addition, new institutions could be considered where there is a clear demand

En outre, de nouvelles institutions pouvaient être envisagées lorsqu'il y avait une demande manifeste

Several course of action could be considered in addressing the causes of this problem.

Afin de répondre au problème, plusieurs idées peuvent être envisagées pour répondre aux causes du problème.

Is there any jurisprudential definition of torture which could be considered as wide as the Convention's definition?

Y atil une définition jurisprudentielle de la torture qui puisse être considérée comme étant aussi large que celle figurant dans la Convention?

Although resettlement could be considered a costly process, this had to be balanced by the costs of protecting and assisting refugees in protracted situations.

Bien que la réinstallation puisse être considérée comme onéreuse, ce coût doit être mis en regard des dépenses que représentent la protection et l'assistance des réfugiés dans les situations prolongées.

Different possibilities could be considered, e.g., use of a straight line formula to regress lower income levels and a logarithmic formula to regress higher income levels.

Différentes formules pouvaient être envisagées, par exemple la régression linéaire pour les tranches inférieures de revenu et la régression logarithmique pour les tranches supérieures.

Several decisions that could be considered as being under Article 42 were adopted in connection with the mandate of multinational forces.

Plusieurs décisions qui pouvaient être considérées comme relevant de l'Article 42 ont été adoptées concernant le mandat des forces multinationales.

the use of positive incentive measures could be considered to mitigate the negative effect of removing these policies and practices;

l'utilisation de mesures d'incitation à effets positifs peut être envisagée pour atténuer l'effet négatif découlant de l'élimination de ces politiques et pratiques;