CURRENT DEFINITION in French translation

• définition actuelle
• définition en vigueur
• définition courante

Examples of using Current definition in English and their translations into French

Under the current definition“holder” in subsection 146.2(1),
Selon la définition actuelle du terme« titulaire»

The expert from OICA said that the current definition of stop lamps in Regulation No. 48 was obsolete,
L'expert de l'OICA a déclaré que l'actuelle définition des feux stop figurant dans le Règlement No 48 était dépassée,

The Aquatic Animals Commission recognised that there is an inconsistent use of the terms‘aquatic animals' and‘live aquatic animals' in the Aquatic Code and that the current definition for‘aquatic animals' only refers to live aquatic animals.
La Commission des animaux aquatiques a reconnu que l'utilisation qui était faite des termes« animaux aquatiques» et« animaux aquatiques vivants» dans le Code aquatique était incohérente et que la définition actuelle du terme« animaux aquatiques» n'incluait que les animaux aquatiques vivants.

on a consolidated basis, yet the shares of the top-tier affiliate could still satisfy the excluded-property test because of the bottom-up analysis inherent in the current definition.
niveau consolidé puisse satisfaire néanmoins au test des biens exclus en raison que l'analyse inhérente à la présente définition se fait« de bas en haut».

The Ad Hoc Working Group noted that a NOTE to the current definition of low dispersible radioactive material exists in sub-section 2.2.7.2 of RID/ADR/ADN,
Le Groupe ad hoc a constaté qu'un NOTA à la définition actuelle des matières radioactives faiblement dispersables se trouve actuellement dans la sous-section 2.2.7.2 du RID/ADR/ADN,

The current definition of migration which is to“… cyclically and predictably cross one
La définition actuelle de migration qui est de:“… traverser d'une manière cyclique

However, both the current definition of the property, without the N'zima village,
Toutefois, tant la définition actuelle du bien, sans le village N'zima,

The Working Group concluded its deliberations on the matter by deciding that the current definition of"information certifier" should be replaced with a definition along the following lines:"'Certification service provider' means a person that issues certificates
Le Groupe de travail a conclu ses délibérations sur la question en décidant qu'il faudrait remplacer la définition actuelle de"certificateur d'informations" par une définition libellée comme suit:"Le terme'prestataire de services de certification' désigne une

A report published in 2007 by the Consultative Committee for Thermometry to the CIPM noted that their current definition of temperature has proved to be unsatisfactory for temperatures below 20 K
Un rapport publié en 2007 par le Consultative Committee for Thermometry du CIPM note que la définition actuelle de la température n'est pas satisfaisante pour des températures inférieures à 20 K

It is recalled that at the fifty-first session, the Working Party on Inland Water Transport(SC.3) took note of the proposal by Austria to review the current definition of high-speed vessels in article 1.01(cc) of CEVNI and asked the Working Party on
Il est rappelé qu'à sa cinquante et unième session le Groupe de travail des transports par voie navigable a pris note de la proposition faite par l'Autriche d'examiner la définition actuelle des bateaux à grande vitesse figurant à la lettre cc de l'article 1.01 du CEVNI

In doing so it decided to maintain the current definition of type I project activities. Furthermore,
Ce faisant, il a décidé de conserver la définition actuelle des activités de projet de type I. En outre,

that it would therefore be preferable to keep the current definition, but provide a mechanism for ensuring a quorum for decisions if for any reason the statutory minimum requirements cannot be met.
qu'il serait préférable de conserver la définition actuelle, mais fournir un mécanisme pour assurer le quorum pour les décisions si, pour une raison quelconque, les exigences minimales obligatoires ne peuvent être satisfaites.

Through further discussion the Panel agreed that current definitions used in the appendices may need to be revised to reflect the breadth of the Programme.
Dans la poursuite de la discussion, le Groupe convient que les définitions actuelles, utilisées dans les appendices, pourraient être révisées afin de refléter toute l'étendue du programme.

He further recalled the origins of the current definitions and stressed that new definitions should properly reflect UNHCR's activities
Il rappelle les origines des définitions actuelles et souligne que les nouvelles définitions doivent correspondre aux activités et aux types de

We found during the follow-up that some progress has been made toward creating new categories for items that do not fit current definitions.
Nous avons constaté, au cours du suivi, que certains progrès ont été réalisés concernant la création de nouvelles catégories pour les éléments qui ne correspondent pas aux définitions actuelles.

Current definitions and calculations have considerable issues; for example, the current wait
Par exemple, la définition actuelle de mesure du temps d'attente considère le temps entre l'aiguillage initial vers un organisme

In response, it was stated that the current definitions presupposed the exclusion of such instruments by making reference to"transferable"
Il a été répondu à cela que la présence du mot"transférable" dans les définitions actuelles supposait l'exclusion de ces instruments

This implies that the meta-data held within the portal architecture is confined to current definitions used within user dialogues,
Par conséquent, les métadonnées enregistrées dans l'architecture du portail doivent être confinées aux définitions courantes utilisées dans les interfaces de dialogue avec l'utilisateur,

Making changes to the Central Product Classification based on the current definitions of the energy product classification would have been premature
Faire évoluer la Classification centrale de produits sur la base des définitions actuelles de la classification des produits énergétiques aurait été prématuré

Current definitions of sustainable agriculture and rural development are generally
Les définitions actuelles de l'agriculture et du développement rural durables insistent généralement sur le fait