DOCUMENTATION ACCOMPANYING in French translation

• documentation accompagnant
• documents accompagnant

Examples of using Documentation accompanying in English and their translations into French

which comprises inspection of the documentation accompanying the goods, inspection of the goods,
ce qui comprend l'inspection de la documentation les accompagnant, l'inspection des marchandises

The tribunal did not, however, agree with the buyer's contention that the seller had wrongfully failed to indicate in the documentation accompanying the shipment the existence of defects, since it was impossible to draw such a conclusion from the nature and extent of the defects and the evaluation made by each side.
Le tribunal n'a toutefois pas accepté l'affirmation de l'acheteur selon laquelle le vendeur avait commis une faute en ne signalant pas l'existence de lacunes dans la documentation qui accompagnait l'expédition, étant donné qu'il était impossible d'arriver à cette conclusion en se fondant sur la nature et l'ampleur des défauts ainsi que sur l'évaluation faite par chaque partie.

The checklist documents steps that the reviewer has taken prior to releasing the payment including confirmation that the FAA Section 34 has the appropriate authority and documentation accompanies the invoice to support the payment.
La liste de vérification énonce les mesures que l'examinateur a prises avant de faire le paiement, notamment confirmer que l'attestation prévue à l'article 34 de la LGFP a été faite par l'autorité pertinente et que la documentation accompagne la facture à l'appui du paiement.

Also refer to the rack installation documentation accompanying the system and the rack for specific caution statements and procedures.
Reportez-vous également à la documentation sur l'installation en rack accompagnant le système et le rack pour connaître les mises en garde et les procédures spécifiques.

Ensuring that the documentation accompanying your data is user-friendly, clear,
Il est important de vérifier que la documentation qui accompagne vos données est conviviale,

Documentation accompanying the briefings has been condensed,
La documentation distribuée lors des séances d'information a été condensée,

Also refer to the rack installation documentation accompanying the system and the rack for specific caution statements and procedures.
Consultez également la documentation d'installation jointe au système et à l'armoire rack pour prendre connaissance des précautions et procédures spécifiques.

price lists or documentation accompanying quotations are industry-standard approximations, unless they are explicitly designated
les listes de prix ou les documents de l'offre sont des valeurs approximatives usuelles du secteur à moins

each should retain a copy of the transport document along with the information and additional documentation accompanying it.
chacun des transporteurs doit conserver une copie du document de transport et des renseignements et documentation supplémentaire qui l'accompagnent.

may include third party code separately licensed as specified in any documentation accompanying the System Hardware.
vertu des termes de cette section et peut inclure le code d'un tiers assorti d'une licence distincte tel que spécifié dans toute documentation en annexe du Logiciel du Système.

welcomed the progress made at the third session of the Conference with respect to the requirements for documentation accompanying the shipments of living modified organisms.
se félicite des progrès accomplis à la troisième session de la Conférence en ce qui concerne les règles touchant la documentation devant accompagner les expéditions de matériels biologiques modifiés.

any impairment and including all documentation accompanying the product and its accessories.
aucune détérioration et en incluant toute la documentation pertinente ainsi que tous ses accessoires.

Agreement commences on the date specified in the Purchase Receipt or applicable purchasing documentation accompanying the Software, and, in each case,
la durée initiale de ce Contrat commence à la date spécifiée dans le Reçu d'achat ou la documentation d'achat applicable accompagnant le Logiciel et, dans chaque cas,

A major breakthrough was made at the meeting regarding the issue of detailed requirements for documentation accompanying shipments of living modified organisms intended for direct use as food
La réunion est parvenue à un résultat très important concernant la documentation détaillée devant accompagner le transport d'organismes vivants modifiés destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine

Intensive inspections and documentation accompany the manufacturing process.
Une documentation et des contrôles intensifs accompagnent le processus de fabrication.

Box 6: New guidelines on timber monitoring in Uganda“The main instruments of the monitoring system are documentation accompanied by corresponding stamp marks on the produce.
Encadré 6: Nouvelles consignes pour la traçabilité du bois en Ouganda“Les principaux instruments du système de suivi sont la documentation accompagnée des marques correspondantes sur le produit.

There should be assurance that complete, relevant and legible documentation accompanies animals during transport to avoid unnecessary delays during the journey from the sender to the receiving institution.
Il faut s'assurer que des documents complets, pertinents et lisibles accompagnent les animaux lors du transport afin d'éviter toute attente inutile lors du transfert entre deux établissements.

The Product and any accompanying documentation are provided with restricted rights.
Le produit et toute documentation qui l'accompagne sont assortis de droits restreints.

This note, along with accompanying documentation, responds to that request.
La présente note, et les documents qui l'accompagnent, répondent à cette demande.

Data marking on the load cell and/or the accompanying documentation.
Données indiquées sur la cellule de pesage et/ou dans la documentation qui l'accompagne.