EXCEPT IN CERTAIN CASES in French translation

• sauf dans certains cas

Examples of using Except in certain cases in English and their translations into French

However, it is not necessary to provide a prototype, except in certain cases.
Il n'est cependant pas nécessaire d'avoir un prototype, sauf dans certains cas.

By double clicking on a process you can have more information about it except in certain cases.
En double cliquant sur un processus vous pouvez avoir des informations supplémentaires sur celui-ci sauf dans certains cas.

account closing fees(except in certain cases) and unrealized returns.
de fermeture de compte(sauf dans certains cas) et les rendements non réalisés.

Decide, except in certain cases, to leave the institution if they so wish.
De décider, sauf exception, de quitter l'établissement s'ils le désirent.

Except in certain cases, this ceremony shall be performed with the riders on their horses.
Sauf cas exceptionnel, cette cérémonie se fait avec les concurrents à cheval.

The United States had accepted the fact that, except in certain cases, gratis personnel would be phased out.
Ils ont accepté le fait que, sauf dans certains cas, on cesserait d'avoir recours à du personnel fourni à titre gracieux.

While its recommendations are not, except in certain cases, binding, the Crown will consider the Tribunal's recommendations.
Bien que les recommandations du Tribunal n'aient généralement pas force obligatoire, sauf dans certains cas, elles sont examinées par la Couronne.

Marriage and that union is forever, except in certain cases where the Church has the authority to act.
C'est Dieu qui unit dans le sacrement du Mariage, et cette union demeure pour toujours, à l'exception de certains cas où l'Église a autorité pour agir.

subject to the new rules except in certain cases.
soumis aux nouvelles règles sauf dans certains cas.

Transporting a child under ten years of age in the front seat of a motorised vehicle is prohibited, except in certain cases.
Le transport d'un enfant de moins de dix ans sur un siège avant d'un véhicule à moteur est interdit sauf dans certains cas spécifiques.

no costs are incurred by the victim except in certain cases resulting from the victim's choice.
la victime est libérée de tous frais sauf dans certains cas résultant de son choix.

existing stationary sources will have to apply the same emission limit values as new sources, except in certain cases.
devront respecter les mêmes valeurs limites d'émission(VLE) que les installations nouvelles à partir du 1er janvier 2005 sauf dans certains cas.

Luxembourg's Constitution did not guarantee equality between the sexes, and except in certain cases domestic legislation had not yet incorporated the terms of the Convention.
La Constitution du Luxembourg ne garantit pas l'égalité entre les sexes et, sauf dans certains cas, la législation interne n'a pas encore incorporé les dispositions de la Convention.

The persons with mental problem can cancel their treatments upon their request, except in certain cases considered necessary to continue treatments by medical doctors art. 26.
Les personnes souffrant de troubles psychiques peuvent interrompre leur traitement à leur demande, sauf dans certains cas, lorsque le médecin traitant juge la poursuite du traitement nécessaire article 26.

No employing organization may employ foreign workers unless they have a level of qualification at least equivalent to technician, except in certain cases.
Il est fait défense à tout organisme employeur d'occuper des travailleurs étrangers n'ayant pas un niveau de qualification au moins équivalent à celui de technicien sauf exception.

use of force was prohibited as a means of diplomatic protection, except in certain cases listed by the Special Rapporteur.
à l'emploi de la force comme moyen de protection diplomatique, sauf dans certains cas que le Rapporteur spécial avait indiqués.

assigned or seized except in certain cases permitted by law.
cédées ou saisies sauf dans les cas autorisés par la loi.

In reply to the question concerning extradition, he said that as a rule Hungarians could not be extradited to a third country, except in certain cases, such as war crimes
En réponse à la question relative à l'extradition, M. Náray dit que les Hongrois ne peuvent être extradés vers un pays tiers, sauf exception, en cas de crimes de guerre

This matter is expounded in Rule for Court-Martial 302, Manual for Courts-Martial(1984). This rule details that warrants are not required for apprehension(except in certain cases involving private dwellings) and that reasonable force
Cette question est développée dans la règle 302 du Manuel des tribunaux militaires de 1984, qui explique en détail qu'il n'est pas nécessaire qu'un mandat d'arrestation ait été délivré pour procéder à une arrestation(sauf dans certains cas s'il s'agit de pénétrer dans un domicile privé)

3.1 and 3.2), except in certain cases paras. 3.4 and 3.5.
excepté dans certains cas par. 3.4 et 3.5.