EXECUTION OF THE ORDER in French translation

• l'exécution de la commande
• exécution d'une ordonnance
• exécution de l'ordre
• à l'exécution de l' arrêté
• exécution d'une décision
• la réalisation de la commande
• application d'une décision

Examples of using Execution of the order in English and their translations into French

if transfer is necessary for the execution of the order.
ceci est nécessaire pour l'exécution d'une commande.

It was suggested to use the words"in order to ensure that the execution of the order is not frustrated.
On a suggéré de dire à la place"cela est nécessaire pour garantir que l'exécution de la mesure ne sera pas entravée.

The Parties agree that they must negotiate as soon as possible to determine all the modalities of execution of the order during the period of force majeure.
Les Parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.

Also, if those circumstances can compromise the execution of the order according to the provisions set out,
De même, si ces faits peuvent compromettre l'exécution de la commande suivant les modalités prévues,

If, at the client's request, execution of the order leads to additional costs due to a shorter time frame than the contractual or normal time frame,
Si, à la demande du donneur d'ordre, l'exécution de la commande occasionne des frais supplémentaires du fait d'un délai plus court

For the purpose of bringing him before a court in execution of the order of a court or before the House of Representatives in execution of the order of that House;
Aux fins de comparution devant un tribunal en exécution d'une décision judiciaire ou devant la Chambre des représentants en exécution d'une ordonnance de celle-ci;

Conversely, the powers of the Court of Appeal could also be invoked to stay the execution of the order until the final decision on the application is taken.
Par ailleurs, il est possible de saisir la cour d'appel pour surseoir à l'exécution de l'arrêté jusqu'à ce qu'une décision définitive soit rendue sur la requête.

These measures will have the effect of suspending the execution of the order or, if the result of the analysis does not guarantee the security of the order, to cancel it.
Ces mesures auront pour effet de suspendre l'exécution de la commande voire, si le résultat de l'analyse ne permet pas de garantir la sécurité de la commande, de l'annuler.

For the purpose of bringing him before a court in execution of the order of a court or before the House of Representatives in execution of the order of that House;
En vue de déférer l'intéressé devant un tribunal en exécution de l'ordonnance de ce tribunal, ou devant la Chambre des représentants en exécution d'une ordonnance de la Chambre;

Conversely, the powers of the Court of Appeal could also be invoked to stay the execution of the order until the final determination of the application.
De même, la Cour d'appel peut également être saisie pour ordonner le sursis à l'exécution de l'arrêté jusqu'à ce qu'il soit finalement statué sur la requête.

If an advance payment is stipulated, the client cannot assert any right with regard to the execution of the order or service(s) concerned before the stipulated advance payment has been made.
Lorsqu'un paiement anticipé est stipulé, le Client ne peut faire valoir un quelconque droit relatif à l'exécution de la commande ou service(s) en question avant que le paiement anticipé ait été effectué.

For the purpose of bringing him before a court in execution of the order of a court or before the House of Representatives in execution of the order of that House;
Pour faire comparaître l'intéressé en justice en exécution de la décision d'un tribunal, ou pour le faire comparaître devant la Chambre des représentants en exécution d'une décision de la Chambre;

part to the speaker ECIGONLY providers as part of the execution of the order.
partie aux prestataires de ECIGONLY intervenant dans le cadre de l'exécution de la commande.

before the customer has informed Oktalite of all technical details necessary for execution of the order e. g.
pas non plus avant que toutes les données techniques nécessaires pour la réalisation de la commande p.

On the other hand, the powers of the Court of Appeal could also be invoked to stay the execution of the order until the final determination of the application.
D'autre part, il est également possible d'invoquer la compétence de la cour d'appel pour surseoir à l'exécution de l'arrêté jusqu'à ce qu'une décision définitive soit prise dans l'affaire concernée.

if nothing else has been agreed at the time of execution of the order.
rien d'autre n'a été convenu au moment de l'exécution de la commande.

the Consumer may not assert any right regarding the execution of the order in question or the service(s) in question before making the agreed advance payment.
le consommateur ne peut faire valoir aucun droit concernant l'exécution de la commande ou service(s) avant paiement du règlement anticipé convenu.

by any of its agents with regard to the execution of the order.
de celle de ses préposés lors de l'exécution de la commande.

held responsible for damage, loss or theft of documents entrusted to it both during the execution of the order during transport.
vol de documents qui lui sont confiés aussi bien pendant l'exécution de la commande que pendant le transport.

The Investment Firm shall make every effort to ensure best execution of the Order by the broker, but cannot guarantee best execution for each individual brokered trade.
La Société d'Investissement doit faire des efforts pour assurer de la meilleure exécution de l'Ordre par le courtier mais elle ne peut pas garantir la meilleure exécution pour chaque transaction.