INCLUDED IN THE CONTRACT in French translation

• inclus dans le contrat
• incluse dans le contrat
• compris dans le contrat
• prévus dans le contrat
• inscrit dans le contrat
• figure dans le contrat
• incluses dans le contrat
• prévu dans le contrat
• inclus dans le marché

Examples of using Included in the contract in English and their translations into French

However, model provision 28 also contained a list of other points to be included in the contract if the parties so chose.
Or, la disposition type 28 présente également une liste d'autres questions qui doivent aussi figurer dans le contrat, si tel est le vœu des parties.

The compensation that has been agreed by the Parties for the License is included in the Contract.
La rémunération convenue entre les Parties pour la Licence est comprise dans le Contrat.

The reopening of the line was included in the Contract for Regional and State Projects(Contrat de projets État-région) for 2006-2007 and preliminary studies are completed.
Le projet est inscrit au Contrat de projets État-région(CPER) 2000-2006 et les études préliminaires sont terminées.

Since the carriage of goods was not included in the contract, article 69 CISG would apply to determine the passing of risk.
Du fait que le transport des marchandises n'était pas prévu au contrat, l'article 69 de la CVIM s'appliquerait pour déterminer le transfert des risques.

Verify claimed rates against those included in the contract and the collective agreement;
De faire la vérification des taux réclamés comparés à ceux inclus au contrat et ceux de la convention collective; et.

Moreover, this requisite can be included in the contract between buyer and seller.
De surcroît, cette prescription peut être incluse dans le contrat conclu entre l'acheteur et le vendeur.

This fi gure remains subject to change, mainly owing to the price adjustment clauses and options included in the contract.
Ce montant est encore susceptible d'évoluer en raison notamment des clauses d'ajustement de prix et d'options prévues au contrat.

This amount also includes the impact of price adjustment clauses included in the contract at their most likely amount.
Ce montant intègre également l'impact des clauses d'ajustement de prix prévues au contrat pour leur montant le plus probable.

The purchase price for the securities was estimated by incorporating the price adjustment clauses and options included in the contract.
Le prix d'acquisition des titres a été estimé en intégrant les clauses d'ajustement de prix et d'options prévues au contrat.

The claimant referred the dispute to arbitration in accordance with the ad hoc arbitration clause included in the contract.
Le demandeur a soumis le différend à l'arbitrage conformément à la clause compromissoire contenue dans le contrat.

B can successfully invoke the arbitration clause included in the contract between A and X.
B peut invoquer utilement la clause d'arbitrage insérée dans le contrat entre A et X.

If one of the Incoterms is included in the contract this term defines the place of performance and excludes the Convention's rule.
Si l'un des Incoterms est inclus dans le contrat, c'est lui qui définit le lieu de l'exécution de l'obligation de la livraison, et il exclut les règles de la Convention.

The agreement may be reflected either in an arbitration clause included in the contract or in a separate arbitration agreement concluded by the parties before
Cet accord peut prendre la forme, soit d'une clause compromissoire incluse dans le contrat, soit d'un accord compromissoire distinct,

are binding only to the extent that they are by reference expressly included in the contract.
autre, ne sont contractuels que dans la mesure où ils sont inclus dans le contrat par une référence expresse.

modern country” with“no negative light shed on the country”- a clause included in the contract between Marvel and the Korean government.
un« pays moderne et de haute technologie» sans« aucun aspect négatif»- une clause incluse dans le contrat entre Marvel et le gouvernement sud-coréen.

This legal regime shall also apply when supplementary carriage of the goods by road in inland transport in a Member State is included in the contract of international carriage of goods by rail.
Le présent régime juridique s'applique également si des transports complémentaires par la route en trafic intérieur d'un État partie sont inclus dans le contrat en sus du transport transfrontalier ferroviaire de la marchandise.

nature of the transaction and included in the contract we negotiate with the foreign buyer are not subject to a CCC fee per the Canada-U. S.
la valeur du contrat, du risque qui y est associé et de la nature de la transaction, et ils sont compris dans le contrat que nous négocions avec l'acheteur étranger.

General contractors/builders appoint site supervisors to review all the work included in the contract, to check that it has been done,
Les entrepreneurs généraux/constructeurs confient à des surveillants de chantier le suivi des travaux prévus dans le contrat afin de s'assurer que le travail a été fait,

whereas in the case of trading entities a guarantee clause would have to be included in the contract.
dans le cas des entités commerciales, une clause de garantie doit être incluse dans le contrat.

use them other than in the execution of the work included in the contract, nor sell to others than the Owner any part in which this information or this invention has been used.
les utiliser autrement que dans l'exécution des travaux prévus dans le contrat, ni vendre à d'autres qu'au Propriétaire aucun article où l'on a appliqué cette information ou cette invention.