IS IN ACCORDANCE in French translation

• est conforme
• est en conformité
• est en accord
• va dans le sens
• est fonction
• était conforme
• se trouve en conformité
• est prévue

Examples of using Is in accordance in English and their translations into French

Our wine is in accordance with the philosophy of the Hôtel-Musée Premières Nations by offering products representative of our values we want to share with our curstomers.
Notre carte des vins est en accord avec la philosophie de l'Hôtel-Musée Premières Nation en vous offrant des produits représentatifs des valeurs que nous souhaitons partager avec notre clientèle.

Herewith, MONACOR INTERNATIONAL declare that the unit TXS-2401SX is in accordance with the basic requirements
Par la présente, MONACOR INTERNATIONAL déclare que lʼappareil TXS-2401SX se trouve en conformité avec les exigences fondamentales

The release of the personal information is in accordance with section 8 of the Privacy Act.
La divulgation de l'information est en conformité avec l'article 8 de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

I'm sure Detective Messer's method of collection is in accordance with the protocols of our lab.
Je suis sûr que la méthode de l'inspecteur Messer est en accord avec les protocoles de notre laboratoire.

the price paid is in accordance with the contract in 5.2.2.a.
le prix payé est en conformité avec le contrat décrit sous.

The manufacturer of this amplifier hereby declares that this product is in accordance with the following standards.
Par le présent document, le fabricant de cet amplificateur déclare que ce produit est en conformité avec les normes suivantes.

provided it is in accordance with domestic law.
à condition qu'elle soit en conformité avec le droit interne.

maintenance of a water slide is in accordance with federal and provincial regulations;
l'entretien des glissoires d'eau seront conformes aux règlements provinciaux et fédéraux;

It stands up to investigation and is in accordance with the teachings of the Buddha as conserved in the scriptures.
Ça résiste à l'investigation et c'est en accord avec les enseignements du Bouddha tels qu'ils sont conservés dans les écritures.

It is in accordance with this current price that lands are valued when a Debtor is sued by his Creditor
C'est d'après ce prix courant qu'on évalue les terres lorsqu'un débiteur, poursuivi par son créancier,

The norm NF Professional Technical Furniture confirms that the certificated furniture is in accordance with the French and the European norms
La norme NF MOBILIER PROFESSIONNEL TECHNIQUE atteste que le mobilier certifié est conforme aux normes françaises

Representation at the convention is in accordance with By-Law 10,
La représentation au congrès sera conforme aux articles 5,

The Sanitize feature is in accordance with NSF/ANSI Standard 184 for Residential Dishwashers.
La fonction Sanitize(Désinfection) est conforme à la norme 184 NSF/ANSI pour les lave-vaisselle domestiques.

members of the management committee is in accordance with all the applicable regulations and in particular with those contained in the RREC Act.
des membres de la direction est conforme à toute réglementation, et en particulier à celle reprise dans la Loi SIR.

This policy of denial continues to remain in effect and is in accordance with the terms of paragraph 5 of resolution 1343 2001.
Cette politique d'interruption totale est toujours en vigueur et est conforme aux dispositions du paragraphe 5 de la résolution 1343 2001.

the administration of the grant given by KOICA is in accordance with the memorandum of understanding dated 9 March 2004.
la gestion de la subvention de la KOICA a été conforme aux dispositions du mémorandum d'accord en date du 9 mars 2004.

a suggestive hairstyle and a makeup that is in accordance with all of the above.
le maquillage suggestive qui est conforme à ce qui précède.

Declared airborne noise emissions of LwA 104 dB is in accordance with Directive 2000/14/EC, Annex V.
Le niveau déclaré d'émission sonore de LwA 104 dB est un accord avec la directive 2000/14/EC, Annexe V.

ensure that the conduct of their affairs is in accordance with the law.
veillent ce que la conduite de leurs affaires soit conforme la loi.

Such a use of anti-personnel landmines is in accordance with the requisites of the Convention.
Un tel emploi des mines terrestres antipersonnel est conforme aux dispositions de la Convention.