PREVIOUSLY INFORMED in French translation

• préalablement informée
• précédemment informé
• informé au préalable
• déjà informé
• préalablement informé

Examples of using Previously informed in English and their translations into French

If support beyond the first year of intervention costs may be charged having previously informed the customer of the exact amount
En cas de prise en charge au-delà de la première année, des frais d'intervention pourront être facturés ayant au préalable informé le Client du montant précis

it has now been caught by surprise, without being previously informed, by the proposed new system being submitted for approval by the General Assembly.
elle a donc été prise de court, n'ayant pas été informée au préalable, par le nouveau régime qui est soumis à l'approbation de l'Assemblée générale.

The Chairman said that, as he had previously informed delegations, the sole criterion followed in accepting texts,
Le Président dit que, comme il en a déjà avisé les délégations, le seul critère appliqué pour accepter les textes,

The European Commission has previously informed the Sub-Committee about its work under the REACH Regulation, annex II of which regulates measures to be taken regarding the safety data sheet.
La Commission européenne avait précédemment annoncé ses travaux au Sous-comité dans le cadre du règlement REACH qui couvre réglementairement dans son annexe II les mesures à prendre pour la FDS.

GTZ, the bilateral agency implementing Botswana's refrigerant management plan update, had previously informed the Party that the funds approved for the update could be used to finalize its ODS regulations.
L'organisme bilatéral qui assurait la mise en œuvre de ce plan, la GTZ, avait auparavant informé le Botswana qu'il pouvait utiliser les fonds approuvés destinés à la mise à jour dudit plan pour finaliser sa réglementation relative aux substances appauvrissant la couche d'ozone.

the court judgement shows that the Government itself was previously informed of Mr. Gross's activities
le jugement du tribunal démontre que le Gouvernement lui-même était déjà au courant des activités de M. Gross

A4T CALAIS SAS will have to be previously informed about this in writing or by email at the address of A4T CALAIS SAS by the CONTRACTING PARTY.
A4T CALAIS SAS devra en être préalablement avertie par écrit ou par courriel à l'adresse de A4T CALAIS SAS par le CONTRACTANT.

having been previously informed the Organization for which he or she relates, which it(the sports Organisation)
ayant été préalablement informée par l'organisation pour qui il ou elle se rapporte dont celui-ci(L'Organisation Sportive)

The Czech Government has previously informed the Committee that the amendment to the Imprisonment Act made by Act No. 52/2004 extended, with force from 1 July 2004,
Le Gouvernement tchèque a précédemment informé le Comité du fait que l'amendement à la loi sur l'emprisonnement introduit par la loi n° 52/2004 a complété, depuis le 1er juillet 2004,

two first mentioned issues, the United Nations Office of Legal Affairs has previously informed the Working Party that it is not in a position to provide interpretation on the issues without having available the preparatory works of the Conventions.
le Bureau des affaires juridiques de l'ONU avait précédemment informé le Groupe de travail qu'il n'était pas en mesure de trancher ces questions tant qu'il ne disposait pas des documents retraçant les travaux préparatoires des Conventions.

visitors at the Mozyr hospital, although they had previously informed the hospital administration of their visit.
alors qu'ils avaient informé au préalable l'administration de l'hôpital de leur visite.

As I have previously informed the Conference, pending the start of negotiations,
Comme j'en ai déjà informé la Conférence, en attendant l'ouverture de négociations,

the USA had previously informed the Commission that they have in place the legislative
l'Uruguay ont déjà informé la Commission qu'ils disposent des procédures législatives

unsolicited follow-up unless the IOC has previously informed the visitor of this possible use
réutilisées ultérieurement à moins que le CIO n'ait au préalable informé le visiteur de cet usage éventuel

if the latter has not been previously informed, and the Customer shall then be free to immediately close the account,
elle ne l'a pas déjà préalablement informé, et le Client est alors libre de clôturer immédiatement son compte,

in which case the person concerned will be previously informed and will give their agreement,
dans ce cas, la personne concernée en sera préalablement informée et donnera son accord à moins

of which he had not been previously informed.
pour répondre de plusieurs chefs d'accusation dont il n'avait pas été informé au préalable.

it is recalled that Turkey had previously informed the Secretary-General in March 2004 that the delimitation of the EEZ
il convient de rappeler que la Turquie avait déjà informé le Secrétaire général en mars 2004

Except in those cases in which the Purchaser has previously informed Euroricambi that the Purchaser intends to accept only delivery of the order in full,
Sauf le cas où l'Acheteur a préalablement signalé à Euroricambi qu'il a l'intention d'accepter des livraisons intégrales de sa commande uniquement,

As it has previously informed the Secretary-General of the United Nations, the Government of Mexico,
Comme il en a précédemment informé le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies,