RELEVANT FACTOR in French translation

• facteur pertinent
• élément pertinent
• coefficient pertinent
• considération pertinente

Examples of using Relevant factor in English and their translations into French

making it a relevant factor in the search for new subjects in this long process.
ce qui en fait un facteur pertinent dans la recherche de nouveaux sujets dans ce long processus.

misleading representations was a relevant factor to consider when assessing the appropriateness of a corrective notice.
trompeuses constituait un facteur pertinent dont il fallait tenir compte au moment d'évaluer si un avis correctif était opportun.

failed to consider a relevant factor, overemphasized a factor, or imposed a sentence that was clearly wrong.
omis de prendre en considération un facteur pertinent, trop mis l'accent sur un certain facteur ou infligé une peine manifestement erronée.

Another relevant factor is that of the difficulties arising in the country on account of extreme climatic situations which adversely affect productive capacity in large areas;
Un autre facteur pertinent tient aux difficultés auxquelles est confronté le pays en raison de conditions climatiques extrêmes, qui compromettent la capacité productive dans de vastes zones,

Another relevant factor related to the imposition in certain jurisdictions of more stringent requirements for electronic invoices than for paper ones,
Un autre facteur pertinent était l'imposition dans certains pays de conditions plus strictes pour les factures électroniques que pour les factures papier,

Another relevant factor is that although the dollar has depreciated against the US dollar in recent years,
Autre facteur pertinent: bien que le dollar canadien se soit déprécié par

corruption should be considered a relevant factor in legal proceedings to annul
la corruption devrait être considérée comme un facteur pertinent dans une procédure judiciaire pour décider l'annulation

to the manner in which its originator was identified, and to any other relevant factor" article 9(2) MLEC.
à la manière dont l'expéditeur a été identifié et à toute autre considération pertinente" article 9-2 de la LTCE.

reiterates that climate change is a relevant factor for assessing the vulnerability of species to overexploitation for purposes of making listing decisions;
les changements climatiques sont un facteur pertinent pour évaluer la vulnérabilité des espèces à la surexploitation dans l'objectif de prendre des décisions quant à l'inscription aux Annexes;

is the first listed enumerated relevant factor. 107 See Zorza,
l'enfant» est le premier facteur pertinent énuméré. 107 Voir Zorza,

it were"something unique and additional".72 India submits that an objective assessment of the facts in the underlying investigation should have led the Panel to discard administrative control as a relevant factor in reaching its determination.
de très particulier".72 Elle affirme qu'une évaluation objective des faits dans l'enquête correspondante aurait dû amener le Groupe spécial à écarter le contrôle administratif en tant que facteur pertinent pour l'établissement de sa détermination.

would be a relevant factor in considering whether an entity is a"public body" capable of providing subsidies on behalf of the government for purposes of Article 1.1(a)1.
serait un facteur pertinent pour l'examen du point de savoir si une entité est un"organisme public" capable d'accorder des subventions au nom des pouvoirs publics aux fins de l'article 1.1.

the primary objective of the ISBD/XML Study Group to be met with in this project is to position the ISBD as a relevant factor in assessing structured bibliographic information in the global information environment.
l'objectif premier du Groupe d'étude ISBD/XML, visé dans ce projet, est de positionner l'ISBD comme facteur pertinent dans l'évaluation de l'information bibliographique structurée dans l'environnement mondial de l'information.

calculated in paragraph 3.1.5., if the relevant factor> 1; if the correspondent relevant factor< 1,
calculés selon le paragraphe 3.1.5 si le coefficient pertinent >1; si le coefficient pertinent correspondant <1,

calculated in accordance with paragraph 3.1.5., if the correspondent relevant factor< 1; if the correspondent relevant factor>
r2 pour le deuxième) calculés selon le paragraphe 3.1.5 si le coefficient pertinent <1; si le coefficient pertinent correspondant >1,

element of a legal test or the failure to consider a relevant factor- such pure questions of law are rare, and courts should exercise
négliger un élément essentiel d'un critère juridique ou un facteur pertinent- rares seront les circonstances dans lesquelles il sera possible d'isoler une question de droit,

should be the relevant factor in determining when the Court can exercise jurisdiction.
qui doit être le facteur pertinent pour décider le moment où la Cour peut exercer sa compétence.

Submissions regarding any relevant factors listed in section 93 of the Act; and.
Des déclarations concernant tout facteur pertinent visé par l'article 93 de la Loi;

Any other relevant factors established by the Agency providing an indication that the Canadian public is being targeted by the Web site.
Tout autre facteur pertinent établi par l'Office donnant une indication que le public canadien est ciblé par le site Web.

and other relevant factors.
tout autre facteur pertinent.