REVISED PROCEDURE in French translation

• procédure révisée
• méthode révisée
• nouvelle procédure

Examples of using Revised procedure in English and their translations into French

The revised procedure should be implemented on the occasion of the first adjustment of the salary scale on or after 1 April 1994(CCAQ
La procédure révisée devrait être appliquée à l'occasion du premier ajustement du barème des traitements qui interviendrait le 1er avril 1994

In addition, paragraph 20 of the above-mentioned revised procedure stipulates that the decisions of the Open-ended Working Group on the placement
De plus, le paragraphe 20 de la procédure révisée susmentionnée stipule que les décisions du Groupe de travail

Adopted a revised procedure(version 03)
A adopté une procédure révisée(version 03)

the regressivity owing to pension contribution, the revised procedure for time-to-time adjustments of the PAI had reintroduced part of that regressivity through the index itself, thereby adversely affecting real income of staff.
la dégressivité due aux cotisations, la procédure révisée de mise à jour périodique de l'indice d'ajustement avait réintroduit une partie de la dégressivité par le biais de l'indice lui-même, ce qui avait eu des effets préjudiciables pour le revenu réel du personnel.

the Board adopted a revised procedure for the submission and consideration of microscale renewable energy technologies for automatic additionality,
le Conseil a adopté une procédure révisée de soumission et d'examen des technologies applicables dans ce domaine, automatiquement définies comme additionnelles,

Mr. Ivaschenko(Ukraine) said that his delegation supported the Commission's recommendations concerning the revised procedure for determining the base/floor salary scale,
IVASCHENKO(Ukraine) appuie les recommandations de la CFPI relatives à la procédure de révision du barème des traitements de base minima,

This revised procedure was reviewed beforehand by the Chairman of the Headquarters Committee on Contracts who,
Cette procédure révisée a été examinée préalablement par le Président du Comité des marchés du Siège,

A few months after the entry into force of the experimental revised procedure, the Chairman of the Headquarters Committee on Contracts,
Quelques mois après l'entrée en vigueur de la procédure révisée à titre expérimental, le Président du

Those revised procedures would apply to all non-governmental organizations accredited to the Social Summit
Cette procédure révisée s'appliquerait à toutes les organisations non gouvernementales autorisées à participer au Sommet social

The revised procedures for the TC market discussions and statements were also raised.
La révision des procédures pour les débats et les déclarations du Comité du bois sur le marché a également été évoquée.

In other years, revised procedures as set out in this bulletin will be employed.
Les autres années, la procédure révisée énoncée dans le présent bulletin sera appliquée.

More vigorous follow-up by country offices and revised procedures, issued in late 1998,
Un suivi plus attentif, par les bureaux de pays, et une révision des procédures, publiée à la fin de 1998,

The revised procedures require any licensee wishing to construct a new tower to first consider sharing and co-locating with existing infrastructure.
Selon les nouvelles procédures, tout titulaire de licence souhaitant construire un nouveau pylône doit d'abord envisager le partage avec l'infrastructure en place ou la co-implantation.

CSE clarified authorities and revised procedures for the provision of operational assistance to Canadian law enforcement and security agencies.
Le CST a clarifié ses pouvoirs habilitants et révisé les procédures pour fournir une assistance opérationnelle aux organismes fédéraux chargés de l'application de la loi et de la sécurité.

The revised procedures for determining reimbursement to Member States became effective 1 July 1996.
Les procédures révisées déterminant les méthodes de calcul des montants à rembourser aux États Membres sont entrées en vigueur le 1er juillet 1996.

Convention may need revised procedures to govern amendment regime e.g. rules of procedure, voting.
Il peut être nécessaire de réviser les procédures prévues dans le cadre de la Convention en fonction du régime institué par l'amendement règlement intérieur, vote, etc.

The retroactive application of the revised procedures for determining reimbursement to Member States for contingent-owned equipment had resulted in additional costs to the Organization.
L'application rétroactive des nouvelles procédures relatives à la détermination des montants à rembourser aux États Membres pour le matériel appartenant aux contingents a entraîné des coûts supplémentaires pour l'Organisation.

The Secretariat believes that the revised procedures accomplish the goal of simplifying the reimbursement procedures
Le Secrétariat estime que les méthodes révisées permettent de simplifier les procédures de remboursement

The JISC clarified and revised procedures on various issues, and considered determination reports submitted by independent entities.
Le Comité a clarifié et révisé les procédures sur plusieurs points et a examiné les rapports soumis par des entités indépendantes contenant leurs conclusions.

However, this recommendation remained unimplemented as at 31 March 2012 as the revised procedures are not yet operational.
Toutefois, cette recommandation n'est toujours pas appliquée au 31 mars 2012 puisque les nouvelles procédures ne sont pas encore opérationnelles.