SAME TERM in French translation

• même terme
• même durée
• même expression
• même mandat
• mêmes termes
• de la même clause
• même échéance
• mandat identique à celui

Examples of using Same term in English and their translations into French

Further clarification was required to explain how the application of two different definitions of the same term to aquifers and aquifer systems hydraulically connected to international watercourses could be reconciled.
Des éclaircissements sont nécessaires pour expliquer comment deux définitions différentes de la même expression appliquée aux aquifères et systèmes d'aquifères hydrauliquement reliés aux cours d'eau internationaux peuvent être conciliées.

1 January 2007 and further postponed the election of two members from African States for the same term of office.
reporte de nouveau l'élection de deux membres à choisir parmi les États d'Afrique pour ce même mandat.

are used interchangeably for the same term by the users.
sont utilisées de façon interchangeable pour un même terme par les utilisateurs.

on the contrary, the same term has been translated as the English equivalent"target organ specific systemic toxicity", meaning systemic toxicity affecting specific target organs.
au contraire, la même expression a été traduite comme voulant dire en anglais <<target organ specific systemic toxicity>>, c'estàdire <<toxicité systémique affectant certains organes cibles.

1 January 2007 and further postponed the election of three members from Latin American and Caribbean States for the same term of office.
reporte de nouveau l'élection de trois membres à choisir parmi les États d'Amérique latine et des Caraïbes pour ce même mandat.

it would be preferable to continue using the same term.
plus de clarté, que l'on garde le même terme.

Executive Stewards The Executive Stewards are elected at the meeting of the Steward Body by the Steward Body at its first meeting following the general elections for the same term as the elected Executive Officers.
Déléguées syndicales et délégués syndicaux à l'Exécutif Les déléguées syndicales et les délégués syndicaux élisent, à la première réunion qui suit les élections générales, les déléguées syndicales et les délégués syndicaux à l'Exécutif pour un mandat identique à celui des membres de l'Exécutif de la succursale.

the same activity. or that the same term has had different meanings depending on the circumstances.
les mêmes parties ou les mêmes activités, ou que le même terme avait des sens différents selon le contexte.

the Commission used the same term to define interpretative declarations.
la Commission a utilisé la même expression pour définir les déclarations interprétatives.

Have their chief officer selected during a Regular Congress through guidance received through established Subud policy and procedures for the same term as the WSA Chairperson.
Aient leur Responsable sélectionné pendant un Congrès régulier à l'aide de la guidée reçue par la politique et les procédures établies de Subud pour le même mandat que le Président de l'ASM.

version of the Convention the term used was"reparación", considered that the same term ought to be used in the Spanish version of the Joint Declaration.
dans le texte espagnol de la Convention le terme employé est"reparación" et estime que ce même terme devrait être utilisé dans la version espagnole de la déclaration conjointe.

it might be preferable to use the same term for both.
pour éviter toute confusion, d'utiliser le même terme pour les deux concepts.

October 2018 the regulatory minimum of 100% of liabilities of the same term.
égales au minimum réglementaire de 100% des exigibilités de même terme.

Since 1974, the Greek Cypriot side had attempted to use the same term to misrepresent the living conditions of Greek Cypriots and Maronites residing in
Depuis 1974, le côté chypriote grec a tenté d'utiliser le même terme pour donner une fausse idée des conditions de vie des Chypriotes grecs

If the same term appears in an amendment
Si le même terme apparaît dans une modification

In EU competition law, the same term,“exemption,” is used both for general,“block” exemptions and for exemptions granted in case-by-case decisions.
Dans le droit de l'UE, le même terme de«dérogation» est utilisé à la fois pour les dérogations générales«par catégorie» et pour les dérogations accordées au cas par cas.

the Parties to the Protocol shall elect the necessary number of additional Parties for Protocol matters, to serve for the same term.
les Parties au Protocole élisent le nombre nécessaire de Parties additionnelles pour l'examen des questions concernant le Protocole, pour un mandat de même durée.

Have their chief officer selected during a Regular Congress through guidance received in the Latihan Kejiwaan for the same term as the WSA Chairperson.
Aient leur Responsable sélectionné pendant un Congrès régulier à l'aide de la guidée reçue of 10 dans le Latihan Kejiwaan pour un mandat d'une même durée que celui du Président de l'ASM.

the Ministry has to be notified thereof in the same term.
le Ministère doit en être informé dans le même délai.

of this definition would have to be changed because it contained the same term.
il faudrait modifier la lettre(a) de cette définition car elle contenait le même terme.