SHOULD BE ATTRIBUTED in French translation

Although in an optimum situation there is an effective tax rate of 30% on all overseas subsidiaries it is not clear to which subsidiaries the benefits should be attributed.

Bien que, dans une situation idéale, le taux d'imposition effectif de toutes les filiales étrangères soit de 30%, il n'est pas évident de savoir auxquelles d'entre elles l'avantage doit être attribué.

However, the German Egyptologist Karl Jansen-Winkeln has suggested that all these dates should be attributed to the serving High Priest of Amun,

Toutefois, l'égyptologue allemand Karl Jansen-Winkeln(de) suggère que ces dates doivent être attribuées au grand prêtre d'Amon,

Others argued that this residual should be attributed to a problematic item which has poor statistical quality,

D'autres ont fait valoir que le reste devrait être attribué à un poste problématique, pour lequel on n'obtientest difficile d'établir des rapports en chaîne.">

transactions should be attributed to the economy of the principal on whose behalf a transaction is undertaken,

les transactions doivent être attribuées à l'économie de la partie principale pour le compte de laquelle la transaction est entreprise,

The discussion led to a general consensus that the EE21 logo should be attributed to one or more funds without entering in a more analytical process for the certification of individual projects.

La discussion a abouti à un consensus selon lequel le logo du Projet devrait être attribué à un ou plusieurs fonds sans qu'il soit nécessaire de procéder à l'homologation de chacun des projets.

Recently, for example, there has been considerable debate focusing on the so-called"East Asian miracle" and questioning whether the high growth rates observed in this region should be attributed mainly to productivity gains

Récemment, par exemple, on a beaucoup parlé du soi-disant"miracle de l'Asie orientale" en se demandant si la forte croissance observée dans cette région devrait être attribuée à l'amélioration des rendements

the fair value defined at the time of the acquisition, should be attributed to goodwill and any potential remaining differences in equity.

la juste valeur, définie au moment de l'acquisition, doivent être attribuées au goodwill et les éventuelles différences restantes aux capitaux propres.

the conduct in question should be attributed to the contributing country.(g) Authority, command and control.

le comportement incriminé devrait être attribué au pays qui a fourni le contingent.

has been taken over, and the fair value defined at the time of the acquisition, should be attributed to goodwill and any potential remaining.

la juste valeur définie au moment de l'acquisition doivent être attribuées au goodwill et les éventuelles différences restantes aux capitaux propres.

communicant were manifestly unreasonable, for example, the allegation that a press release by a private company acting in its own interest should be attributed to the Government.

à l'évidence non fondés, comme par exemple l'allégation selon laquelle un communiqué de presse émanant d'une société privée agissant pour son propre compte devrait être attribué au Gouvernement.

The order of the Jesuits should be attributed to the introduction of the practice of teacher training,

L'ordre des jésuites doit être attribuée à l'introduction de la pratique de la formation des enseignants,

Furthermore, determining which disability-related activities should be attributed to a particular disability instrument is often an arbitrary distinction,

En outre, déterminer quelles activités dans ce domaine devraient être attribuées à tel ou tel instrument est souvent une distinction arbitraire, surtout dans la

consider that PS subsidies should be attributed to the end processed products,

les subventions SP devraient être attribuées aux produits finis transformés,

cultural property rights should be attributed not only to individuals,

de biens culturels devraient être attribués non seulement aux individus

the S sources- any inconsistency should be attributed to a mathematical or a logical mistake.

toute absence de concordance doit être attribuée à une erreur dans les calculs mathématiques ou une erreur de logique.

military purposes by a State should be attributed to the State, giving rise to the responsibility to that State.

militaires par un État devraient être imputées à cet État, la responsabilité duquel serait ainsi engagée.

stating that"Emissions from road vehicle transport should be attributed to the country where the fuel is sold to the end user.

<<Les émissions provenant des véhicules routiers devraient être attribuées au pays dans lequel le carburant est vendu à l'utilisateur final.

shaping the health care system of the future are other valued contributions that can and should be attributed to medical schools.

à l'établissement du système de santé du futur constituent d'autres précieuses contributions qui peuvent et devraient être attribuées aux facultés de médecine.

However, it is important to note that this does not necessarily mean that the entire profits resulting from the performance of these contracts should be attributed to the permanent establishment.

Il importe toutefois de noter que cela ne signifie pas nécessairement que la totalité des bénéfices générés par l'exécution de ces contrats doive être attribuée à l'établissement stable.

Finally, as a corollary of the right to communication, information and participation, the right to challenge public decisions or acts should be attributed to anyone having a"sufficient interest.

Enfin, en tant que corollaire au droit à la communication, à l'information et à la participation, le droit de mettre en cause des décisions ou actes publics devrait être accordé à quiconque ayant un<< intérêt suffisant.