THIS NOTE HAS in French translation

• présente note a

Examples of using This note has in English and their translations into French

This note has been revised
Cette note a été révisée

This Note has shown how the Universal Declaration provides the underlying framework supporting persons of concern to secure non-discriminatory enjoyment of their rights, including, notably,
Cette Note a montré comment la Déclaration universelle sert de cadre à l'action visant à garantir aux personnes relevant de la compétence du HCR la jouissance sans discrimination de leurs droits,

This note has been prepared by the secretariat to assist the Ad Hoc Group of Experts to discuss options for the future governance of the United Nations Framework Classification for Fossil Energy
La présente note a été rédigée par le secrétariat pour aider le Groupe spécial d'experts à examiner, à sa septième session, les options concernant la future gouvernance de la Classification-cadre des Nations Unies pour l'énergie fossile

Under item 4, for which this note has been prepared,
S'agissant du point 4, pour l'examen duquel la présente note a été établie,

This note has a dual purpose:
La présente note a un double objectif:

This note has been prepared pursuant to the decision of the first meeting of the Working Group of the Parties to the Protocol on Protocol on Pollutant Release
La présente note, qui a été établie en application de la décision prise à la première réunion du Groupe de travail des Parties au Protocole sur les registres des rejets

The Secretary-General states that this note has been endorsed by the Integration Steering Group and will form the
Il est également dit dans le rapport que cette note a été approuvée par le Groupe directeur pour une action intégrée

This note has been prepared further to paragraph 12 of Commission on Human Rights resolution 2004/13,
La présente note a été établie conformément au paragraphe 12 de la résolution 2004/13, dans laquelle la Commission des droits

This note has been prepared in response to an invitation by the Intergovernmental Negotiating Committee for a Convention to Combat Desertification(INCD) to the International Fund for Agricultural Development(IFAD)
La présente note a été établie en réponse à la demande adressée par le Comité intergouvernemental de négociation chargé d'élaborer une Convention sur la lutte contre la désertification(CIND)

The 2013 data referenced in this note have also been restated as a result.
Les données 2013 rappelées dans cette annexe ont également été retraitées en conséquence.

The arrangements outlined in this note have the following objectives.
Les arrangements évoqués dans la présente note ont pour objectif.

The table attached to this note have been prepared to inform the Scientific Council about progress made with respect to small-scale projects funded by the Convention Trust Fund.
Le tableau joint à la présente note a été préparé pour informer le Conseil scientifique des progrès accomplis en ce qui concerne les petits projets financés par le Fonds d'affectation spécial de la Convention.

This note has been prepared in response to the above-mentioned request.
La présente note a été établie pour répondre à la demande susmentionnée.

This note has been prepared in response to the above request.
La présente note a été rédigée comme suite à la demande susmentionnée.

This note has been prepared in response to the above requests.
La présente note a été élaborée pour donner suite aux demandes ci-dessus.

This note has been prepared in response to the above requests.
La présente note a été établie en réponse aux demandes exposées ci-dessus.

This note has been prepared on the basis of that unofficial translation.
La présente note a été établie à partir de cette traduction officieuse.

This note has been prepared pursuant to the considerations of the Commission.
La présente note a été établie en suivant les instructions de la Commission.

This note has been prepared in consultation with the secretariat of the GEF.
La présente note a été établie en consultation avec le secrétariat du FEM.

This note has been prepared in response to this request by the Commission.
La présente note a été établie conformément à la demande ci-dessus de la Commission.