Examples of using Certain nombre de modifications in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
À la suite des travaux du Groupe de travail, un certain nombre de modifications à l'ordre de priorités pour la mise en oeuvre du programme de travail du système de la CEPALC pour 1998-1999 ont été approuvées.
proposait un certain nombre de modifications à la version arabe du Glossaire,
La Réunion est convenue qu'en principe la deuxième réunion ordinaire des Parties à la Convention d'Aarhus se tiendrait au Kazakhstan, en mai 2005, et elle a procédé à un certain nombre de modifications dans la composition du Bureau.
Les mesures visées comprennent un certain nombre de modifications à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer(Convention SOLAS,
Prendre note de la recommandation du sous-comité d'approuver le Budget-plan de travail intégré 2010-2011 et le Cadre de suivi des résultats lors de la 24ème réunion du Conseil- suite à l'intégration d'un certain nombre de modifications et d'améliorations dans les documents.
d'accroître l'avantage fiscal canadien, un certain nombre de modifications des taux de DPA sont proposées afin de mieux tenir compte de la durée de vie utile des actifs.
a proposé un certain nombre de modifications.
l'Assemblée plénière ont apporté un certain nombre de modifications à leur programme de travail,
la longueur maximale autorisée de la détention avant inculpation a été soumise à un certain nombre de modifications depuis 2001.
à titre expérimental, un certain nombre de modifications.
Il est indiqué dans le rapport qu'un certain nombre de modifications ont été apportées à la Constitution pour la rendre conforme aux instruments internationaux
dans lequel celui-ci recommande à l'Assemblée générale d'approuver le programme 24 sous réserve d'un certain nombre de modifications.
le budget de 2017 propose un certain nombre de modifications à la Loi sur les mesures spéciales d'importation(LMSI)
sous réserve d'un certain nombre de modifications.
Avant la ratification du Protocole par le Danemark, la loi no 228 du 2 avril 2003 a introduit dans la législation danoise un certain nombre de modifications afin de mettre le droit danois en pleine conformité avec les obligations énoncées dans le Protocole.
lequel avait proposé un certain nombre de modifications.
À travers un certain nombre de modifications, le système astronomique d'unités reconnaît explicitement les conséquences de la relativité générale,
Il convient de signaler également que la méthodologie utilisée lors du Recensement de 2011 comportait un certain nombre de modifications, d'où la possibilité de changements sur le plan du sous-dénombrement et du surdénombrement.
Mise aux voix, la proposition assortie d'un certain nombre de modifications a été adoptée à la majorité(voir annexe I). Il a également été convenu de porter cette décision à l'attention du Comité de sécurité de l'ADN.