Examples of using Chaque disposition in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
un autre a estimé que des encadrés explicatifs pour chaque disposition donneraient lieu à des réponses répétitives
Cette partie consacrée à une étude analytique de l'effectivité de chaque disposition du Pacte dans le système camerounais de garantie des DESC,
Chaque disposition de la présente entente qui, par leur nature, devront continuer même après la fin de l'entente,
avantages potentiels de chaque disposition énumérée au paragraphe 27 de la décision 25/5 du Conseil d'administration est à la disposition du Comité dans le document UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/19.
s'appliquent comme si chaque disposition était effectuée séparément.
de sorte qu'il n'a pas été possible d'étudier chaque disposition en détail.
judiciaires prises par l'État tchadien par rapport à chaque disposition de la Convention; et les progrès réalisés par lui ainsi
Le présent rapport tente d'aborder chaque disposition de la Convention et de la Déclaration de Beijing,
Dans le manuel, chaque disposition des Stratégies et mesures concrètes types sera accompagnée d'un exposé des problèmes soulevés
auront le droit de faire observer chaque disposition de ce CLU relativement aux logiciels,
estime que chaque disposition du Guide de la pratique envisagé devrait être examinée à la lumière de l'ensemble du projet.
a conclu qu'il était impossible pratiquement de déterminer la catégorie de laquelle relevait chaque disposition.
Si possible, chaque disposition de cette garantie limitée doit être interprétée de sorte à être en vigueur
Citant les quatre facteurs qui déterminaient l'ordre d'examen indiqué dans le document du secrétariat- la disponibilité des connaissances sur chaque disposition, la complexité des questions en jeu,
que,"[d]ans l'application des règles coutumières d'interprétation du droit international public, chaque disposition de l'Accord sur les ADPIC sera lue à la lumière de l'objet
les conventions internationales traitant des thèmes devant être couverts par chaque disposition du projet de règles minima.
les informations fournies par l'État partie concernant l'application de chaque disposition renvoient expressément aux recommandations précédentes du Comité relatives à la mise en œuvre de la Convention
consistant à appliquer provisoirement ou non chaque disposition selon qu'elle est compatible ou non au sens
Chaque disposition doit avoir son sens plein.
Une option doit être choisie pour chaque disposition.