Examples of using Document douanier in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
le titulaire doit présenter un autre document douanier pour l'importation temporaire de l'engin de traction par exemple,
la première sur l'utilisation de la lettre de voiture CIM comme document douanier dans les pays appliquant le régime ferroviaire de la COTIF et la seconde sur l'utilisation de la lettre de voiture SMGS comme document douanier dans les pays appliquant le régime SMGS.
la Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS, qui dispose que cette dernière doit être acceptée comme document douanier dans tous les pays membres de la SMGS qui ont ratifié la Convention ECE/TRANS/2006/9 et Corr.1.
bien en tant que document de transport que document douanier.
administratifs de l'utilisation des lettres de voiture CIM et SMGS comme document douanier et compte tenu de la faible probabilité d'une progression des ressources du secrétariat avant la fin de 1999,
annexe 9(4.26)."Les États contractants prendront des dispositions pour l'emploi d'une forme simplifiée de document douanier et faciliteront le congé
l'une prévoyant l'utilisation de la lettre de voiture CIM comme document douanier dans les pays qui appliquent le régime ferroviaire COTIF, l'autre prévoyant l'utilisation de la lettre de voiture SMGS comme document douanier dans les pays appliquant le régime SMGS.
Des documents douaniers sont requis pour tous les articles expédiés à partir du Canada.
Les documents douaniers indiquent que Shubie Hartwell est entrée dans le pays hier.
administratifs de l'utilisation des lettres de voiture CIM et SMGS comme documents douaniers 2001.
Pour un grand nombre d'entre eux, Granit mentionnait des documents douaniers précis, mais affirmait néanmoins ne pas disposer de pièces justificatives.
Elle permet également de faire l'économie de multiples systèmes nationaux de garantie, des documents douaniers et des systèmes d'inspection nationaux.
Le client doit veiller à ce que tous les documents douaniers pertinents soient exacts
Documents douaniers Il faut remplir les champs suivants de la déclaration en douane avec exactitude afin de faciliter le dédouanement et la livraison à destination en temps opportun.
Le client doit veiller à ce que tous les documents douaniers pertinents soient annexés à l'envoi.
Autres éléments/paramètres figurant sur les documents douaniers et les dossiers constituant les documents de base.
Ce projet a pour but d'informatiser complètement le régime TIR, où les documents douaniers imprimés seront remplacés à terme par l'échange d'une série de messages électroniques.
Cela pourrait demander des travaux additionnels de la part des statisticiens et des négociations avec les services des douanes afin d'avoir accès à des données supplémentaires dans les documents douaniers.
l'exportation de marchandises, vous devez remplir des documents douaniers et les introduire à une agence en douane.
réduisant de trois jours le temps nécessaire pour préparer et soumettre les documents douaniers.