Examples of using Documents remis in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Le demandeur doit également inclure les documents remis aux TSN au sujet des droits
Liste des documents remis par l'expéditeur au transporteur par exemple:
Si les documents remis sont incomplets
D'après les documents remis au Groupe, l'autorisation a été transmise à la compagnie arménienne par les forces de défense aérienne des Émirats arabes unis.
Ii Pourcentage des rapports et documents remis aux organes et organes subsidiaires des Nations Unies à la date demandée.
A partir des documents remis par le Ml5, j'ai rédigé des articles que j'ai envoyés à des journalistes
leurs réponses figurent parmi les documents remis à la Commission des droits de l'homme.
Les documents remis par le vétéran ou par un organisme de documents officiels devraient se voir accorder le statut prioritaire
Avant que ne soit prise une décision négative, tous les documents remis par un vétéran doivent être examinés
Les documents remis à un enquêteur sont restitués à l'organisation dans les dix jours suivant une demande en ce sens,
Nonobstant les dispositions de l'article 61-7 paragraphe 5, les documents remis par les détenus au Comité ne sont pas contrôlés
la présentation et les documents remis à l'auditoire étant précis à cet égard.
les bénéficiaires pourront s'adresser à leur responsable ressources humaines et/ou à toute autre personne tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires.
Ligne directrice du surintendant no 02/12 Commission des services financiers de l'Ontario Juillet 2012 Les exigences additionnelles suivantes s'appliquent aux documents remis le 1er novembre 2012 ou après ce jour, quelle que soit la date de l'accident auquel ils se rapportent.
ont participé activement à l'élaboration des documents remis au Comité.
Par ailleurs, chaque établissement du Groupe BPCE dispose d'un médiateur indépendant, dont les coordonnées figurent de façon très explicites sur les documents remis à la clientèle et sur le site internet ouvert à la clientèle.
Les membres du conseil doivent se préparer en prévision des réunions en lisant l'ordre du jour et les documents remis et de toute autre façon qui peut être nécessaire pour pouvoir intervenir de manière informée dans les discussions.
même si rien de fâcheux n'a été mis au jour dans les documents remis jusqu'ici.
Le présent budget prévoit 287 millions de dollars sur cinq ans pour améliorer l'intégrité des documents remis aux nouveaux immigrants au Canada
sur plus de 28 pieds linéaires de documents remis par le Pr Rancourt au premier comité d'enquête indépendant.