Examples of using Guide d'application in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
inclut les recommandations présentées dans le guide d'application relatif au contrôle interne comptable et financier annexé au cadre de référence sur le contrôle interne publié en janvier 2007 par l'Autorité des marchés financiers.
Le document intitulé Convention d'Aarhus: guide d'application(ECE/CEP/72) a été révisé par les experts avec le concours du secrétariat,
Le guide d'application des articles 248
la loi type et le guide d'application pour professionnels étaient sur le point d'être achevés alors
Convention de Ramsar Réexaminez les réponses aux questions du rapport de la COP-12 de Ramsar en lien avec l'objectif 3- Guide d'application et bonnes pratiques pour le secteur publique et privé- Plan stratégique Ramsar 2016-2024.
Ceci correspond à une adoption partielle du texte qui par ailleurs inclut un Guide d'Application Relatif au Contrôle Interne de l'Information Comptable
Bon nombre de résultats obtenus grâce à ces activités pourraient être repris dans un guide unique d'application du Protocole ESE, analogue au manuel intitulé La Convention d'Aarhus: Guide d'application(ECE/CEP/72), qui explicite et développe les dispositions du Protocole.
La liste des processus couverts par cette méthodologie est établie sur la base des quatorze processus du guide d'application du cadre de référence de l'AMF publié en 2007
universitaires dans le domaine du contrôle de commerce stratégique pour examiner la faisabilité de produire un guide d'application pour STCC.
La procédure de configuration complète d'un appareil de terrain via FDT est détaillée dans un guide d'application du SITRANS DTM téléchargeable depuis la page produit de notre site Web.
Elles serviront en outre de point de départ pour l'établissement d'un guide d'application contenant des conseils adaptés aux différents types d'utilisateurs
Enfin, le secrétariat a informé le Comité des progrès accomplis dans la révision du guide d'application de la Convention, dont une version finale serait soumise sous peu aux Parties
Le Guide d'application des programmes d'acquisition de compétences familiales pour la prévention de l'usage de drogue a également été lancé
le principe devait être interprété dans les Règles uniformes de la même manière que dans les dispositions d'UNIDROIT et il faudrait inclure des explications complémentaires dans un guide d'application.
Le secrétariat a signalé au Comité que la deuxième édition(en anglais seulement) de la publication intitulée Convention d'Aarhus: Guide d'application avait été publiée
Les dispositions législatives entérinant l'adoption de cette décision sont en cours d'élaboration projet de décret portant adoption du Guide d'application de la décision no 545 par l'État.
En outre, le secrétariat a informé le Comité de l'état d'avancement de la révision du guide d'application de la Convention, dont la version finale était en cours d'édition.
Le Groupe de travail devrait prendre note des informations communiquées par le secrétariat sur les progrès accomplis en ce qui concerne l'élaboration de la deuxième édition de la publication intitulée Convention d'Aarhus: Guide d'application.
Le Groupe de travail a pris note des informations communiquées par le secrétariat au sujet des progrès réalisés dans l'élaboration de la deuxième édition de la publication La Convention d'Aarhus: guide d'application.
L'ONUDC exprime sa gratitude au Gouvernement australien pour sa générosité et son soutien financier sans lequel l'élaboration du Guide d'application et du Cadre d'évaluation n'aurait pas été possible.