Examples of using Modifications introduites in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les modifications introduites en deuxième lecture(projet d'articles de 1994)
précise que les modifications introduites par le Comité de rédaction visaient à rendre le texte de la CDI plus compréhensible
En plus du changement du contrôle de droit d'une société, selon des modifications introduites en 2013, le contrôle d'une société est réputé acquis dans certaines acquisitions d'actions.
Le Comité se félicite des modifications introduites par la loi no 2007293 du 5 mars 2007,
est en vigueur depuis 1940, avec des modifications introduites en 1984, par Loi 7209,
demande un complément d'information sur les modifications introduites en 2011 dans le Code pénal en vue de réprimer les actes motivés par la haine.
du traité sur l'Union européenne tel qu'il résulte des modifications introduites par le Traité de Lisbonne.
s'appuiera sur les fonctionnalités du système actuel de contrôle à l'exportation dans sa phase 2 et intégrera les modifications introduites par le CDU.
l'administrateur devra supprimer manuellement les modifications introduites par le logiciel lors de l'installation.
de la CEE étaient en très grande partie alignées et que les modifications introduites dans la norme CEE-ONU révisée entraîneraient des écarts par rapport aux dispositions correspondantes de la norme Codex.
la Directive relative à son application qui ont été actualisées pour tenir compte des modifications introduites dans l'ADN 2015.
dans la mesure où il ne sera pas possible de synchroniser toutes modifications introduites sur le Mac B avec votre iPhone.
à évaluer la validité des modifications introduites en cours d'exécution.
Afin de montrer la traduction financière des modifications introduites par Axytrans, nous analysons l'évolution du chiffre d'affaires de l'entreprise,
On peut voir un exemple des modifications introduites depuis l'achèvement d'une évaluation dans l'examen du portefeuille extérieur du secteur financement inclusif du FENU,
du risque en cours de grossesse, compte tenu des modifications introduites par la loi organique sur l'égalité.
Au cours des trois premiers mois qui ont suivi l'entrée en vigueur du nouvel accord, quelque 60 fonctionnaires de l'ONUDI ont demandé à bénéficier des modifications introduites par celui-ci.
Parmi les modifications introduites, on peut relever un nouveau moyen d'entretenir l'émulation:
Le Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée a vivement regretté les modifications introduites par le décret-loi royal no 16/2012 qui restreignent le droit des migrants sans papiers d'accéder aux services publics de santé, ce qui est contraire aux dispositions de plusieurs instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme ratifiés par l'Espagne.
Selon les modifications introduites en 1931 par le Statut de Westminster,